CM

10 mars 2025

Sai 5 délibérations

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délibérations

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Autres decisions

1

Culture & Patrimoine

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Annule et remplance la délibération n°111.Convention Morbihan Energies -Diagnostic éclairage public du CM du 18.12.2024

2025

Etat Civil — Designation d'un referent pour lapostille et la legalisation des actes publics

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Foncier — Information sur la vente de parcelles classées au cadastre en nature bois et forêts

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Services numériques — Renouvellement de la charte d'utilisation du bouquet de services numériques Megalis pour 2025-2029

Environnement 1 délibération
2025

Accélération de la production des énergies renouvelables - Définition des filières et sous-filières

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