CM

24 février 2025

Sai 29 délibérations

29

délibérations

14

Finances & Budget

7

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

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Délibérations (29)

Finances & Budget 14 délibérations
3

Subvention Réfection du c'alvaire de l'église Département

4

Subvention numérique TNE - Ecole

5

Demande de subvention Rénovation énergétique Ecole

7

Encaissement de recettes pour Transport à la Demande

8

Acte constitutif d'une régie de recettes et davances

2025

Subventions 2025

2025

Orientations Budgetaires 2025 - Complement

2025

Contrat de Location — Gerance du Commerce Ti Blazenn

Cyclone Chido Attribution D'une Aide Durgence de Solidarite avec la Population de Mayotte

D Demande de participation financière pour deux élèves inscrits à l'école primaire St-Joseph de Châteaubourg dans le cadre de la loi Molac

D Demande de subvention de l'école Ste — Elisabeth de St-Jean-Sur-Vilaine pour une sortie en classe de mer

D Demande de subvention DETR dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

Rapport sur le Debat D'orientations Budgetaires 2025

Marche Entretien Batiments Communaux Lancement Procedure Consultation sous Forme Dappel Doffres

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
10

Groupements de commandes Dératisation désourisation

2025

Devis Damenagement du Commerce Ti Blazenn

2025

Test

D Renouvellement de la convention FGDON (Fédération des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles dIlle-et-Vilaine)

D Validation de lappel doffre pour réhabilitation de la salle polyvalente

D Projet Pôle Santé et Micro — crèche - Avenant N°2 au contrat de maîtrise duvre fixation du forfait définitif

Creation D'une Commission de Delegation de Service Public et Elections de ses Membres

Autres decisions 3 délibérations
6

Convention SDEF Rénovation 2 points l'umineux Allée Balanec

2025

Approbation Pv du 140125

Motion Relative A la Protection des Elus Locaux dans L'exercice de Leurs Fonctions

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Recrutement Contractuels Remplacer Temporairement des Agents Indisponibles

D Modification du temps de travail d'un poste à temps non complet et mise à jour du tableau des effectifs

Approbation du Plan de Formation 2025

Sécurité 1 délibération
9

Convention surveillance entretien contre incendie

Administration 1 délibération

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 25 Novembre 2024

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