30 janvier 2025

01 2025 12 Dia Zt 110

01 2025 11 DIA J 207, 305, 1290 et 48

01 COMMANDE PUBLIQUE Salle commune — Choix du cabinet détude géotechnique, du bureau de contrôle technique et du coordonnateur SPS

02 COMMANDE PUBLIQUE Avenant au marché de maîtrise duvre de la salle commune

Programme voirie 2025 sur le territoire de Loudéac Communauté Bretagne Centre

Restructuration et extension de l'école Avenant N°4 Maîtrise doeuvre

Programme voirie 2025 sur le territoire de Loudéac Communauté Bretagne Centre - Groupement de commandes

Aménagement du bourg

2025 01 001 Attribution du marché de maitrise duvre (MOE) de l'opération de travaux « rénovation de l'église »

Protection Sociale Complementaire Risque Sante Consultation

2025 01 003 Boulangerie devis travaux de couverture

2025 01 004 Boulangerie devis travaux de modification des eaux pluviales sur toiture

01 2025 10 Solidarité avec la population de Mayotte

01_2025_09 Amendes de police 2025 — Demande de subvention pour réaliser des travaux de sécurité aux entrées de bourg

01_2025_08 Sollicitation de la subvention au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux DETR exercice 2025

01_2025_07 Participation exceptionnelle aux frais de chauffage de l'église Saint-Eloi

01_2025_06 Subvention de fonctionnement CLSH budget prévisionnel

01_2025_05 Autorisation dengager, liquider et mandater des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2025

01_2025_04 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du conseil municipal à Madame le Maire

04 FINANCES Budget Assainissement (14900) Procès-verbal relatif aux modalités de transfert du patrimoine

03 FINANCES Budget Assainissement (14900) Compte financier unique et clôture du budget

Admission en non — valeur de créances irrécouvrables Budget commune

Autorisation donnée à Madame le Maire pour engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement 2025 (dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent)

Modification Tarif Electricite Location Salle des Fetes

01_2025_01 Principe autorisant le recrutement dagents contractuels remplaçants - article L.332-13 du code général de la fonction publique

Création d'un emploi non permanent catégorie C

2025 01 002 RH_ Création de postes saisonniers pour le fonctionnement de lAccueil de loisirs pendant les vacances scolaires 2025

09 INTERCOMMUNALITÉ — Convention de mise à disposition des agents dans le cadre du transfert de la compétence assainissement

05 INTERCOMMUNALITÉ — Désignation de représentants communaux au conseil communautaire

06 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Délégation de signature au maire pour la compétence « eau et assainissement collectif »

07 INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE — Désignation des délégués au syndicat mixte des eaux du pays de Bain

01_2025_03 Renouvellement convention tripartite familles rurales 35 - Association familles rurales - Commune de Saint-MHervé

01_2025_02 Convention dadhésion au service de délégué à la protection des données mutualisé du centre de gestion de la fonction publique territoriale dIlle-et-Vil

08 DOMAINE ET PATRIMOINE — Prix du bois

Devis vitrification du parquet salle des fêtes