5 décembre 2024

DM N°2 Alimentation Compte 203

Remplace la délibération 24.06.10 autorisation dépenses investissement

Aide à la création logements sociaux

Quart des crédits invt pour 2025

Garantie prêt coopalis

Aide à la création logements sociaux

Tarifs location salle JBJ

Crédits scolaires 2025

Garantie Emprunt — Maison Familiale Urbaine de Saint-Grégoire

Associations — Exercice budgétaire 2024 - Vote des subventions aux associations - Tableau n_8 - Autres associations

Exercice budgétaire 2025 — Rapport sur les orientations budgétaires

Autorisation de mandatement des dépenses avant l'adoption du budget Primitif 2025 - Budget Principal, Budgets Annexes _Zac Multisite_, _ZAC du Champ Daguet_ et _Gestion du Patrimoine Co

Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Saint-Grégoire - Versement d'une subvention par la commune

Etablissement public administratif local _Saison Culturelle_ - Versement d'une subvention par la commune

Participation au dispositif ULIS — Ecole Georges Martinais (Chapelle-des-Fougeretz) - Correctif

Atelier communal demande de subvention

DM Manque crédit au chapitre 012

Integration impase dans le domaine public

Finances publiques — Refacturation des frais généraux de personnel du budget principal vers les budgets annexes - Année 2024

Dénomination de voirie — Rue Florence Arthaud

Restauration municipale — Contrat de prestation de services - Hospitalité Saint-Thomas de Villeneuve

Restauration municipale — Contrat de prestation de services - Commune de MOUAZE

Acquisition BH 58 — 39 avenue de la Libération

Base kayak — Acquisition amiable de la parcelle AV 169

PLUi M2 — Avis de la commune sur les règles et OAP la concernant

MAM — attribution des marchés

D Choix de lentreprise pour nettoyage de la salle des ports et annexe

Reprise délibération achat du terrain consort Chauvel

Rénovation de léclairage public en foyer LED

Attribution Lots Marche Renov Hangar Annule et Remplace 2

Ouvertures dominicales 2025

Recrutement agents recenseurs

Examen des comptes et gestion de Rennes Métropole pour les exercices 2016 et suivants - Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes - Information

Recensement de la population 2025 — Autorisation de recrutement et modalités de rémunérations des agents recenseurs - Modification

Titres restaurant — Nouvelles modalités d'attribution au 01er février 2025

Police Municipale — Mise en place de l ISFE au 01 01 2025

RIFSEEP — CIA - Modification du critère _respect du ?contrat de délégation des cadres__

RI PM — PPA - Modification du critère _respect du ?contrat de délégation des cadres__

Suppression d'emploi — Adjoint administratif - Adjoint administratif principal 1ère classe

Stockage électricité société R&S

Désignation d'un délégataire urbanisme si maire intéressé

Enquête publique carrière de la clarté

Syndicat Départemental Énergie 35 — SDE35 - Rapport d'activités 2023

Eau du Bassin Rennais — Rapport annuel sur le Prix et la Qualité des services d'eau potable - Exercice 2023

Régie personnalisée _Saison culturelle_ — Modification partielle des statuts - Composition du conseil d'administration et désignation de nouveaux membres

Instauration du barème de l'arbre

Projet de suppression du PN4 — Avis de la commune sur la demande d'autorisation environnementale

Compte rendu cm 26.09.2024

Rapport d'activité 2023 LTC

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 04 octobre au 26 novembre 2024

Modalités de concertation pour la réalisation de la piste cyclable Melesse-Saint Grégoire

Dénomination de deux impasses

Dénomination salle Monique Legrand

Adhésion au service du Délégué à la Protection des données du Centre de gestion d'Ille-et-Vilaine

Petite enfance — Actualisation des règlements de fonctionnement - Modification du cadre d'application du plafond des ressources