7 novembre 2024
25
délibérations
18
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Cimetiere : Actualisation des Tarifs
Cimetiere : Acquisition de 7 Caveaux Supplementaires
Remboursement des Frais Engages par le Personnel
Acceptation Subvention Fmte Projet Ecole
Tarifs Publics 2025
Subvention Exceptionnelle PTits L'utins
DM N°1
Fixation Remuneration Agents Recenseurs
D'ecisions Modificatives
S'ouscription d'Un Credit C'ourt Terme (l'igne de Tresorerie)
Restaurant Scolaire : Convention avec lAcademie de Rennes
Financement des Ecoles Privees : Fixation du Cout Annee Scolaire 2024 2025
Admission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables
Jeunes Agriculteurs du Sud 35 : Demande de Subvention Defile de Noel
Creation de la Societe par Actions Simplifiee A Capital Variable Energies du Canut A lOust : Adhesion et Adoption des Statuts
Convention d'Organisation et de Prise en Charge des Transports Scolaires vers les Piscines Communautaires de Ra 2024 2025
Convention de Partenariat pour la Gestion d'Un Point de C'ontact la Poste Agence Communale
Retrait Deliberation 2024/072 du 26/09/2024 Exoneration Cfe
Approbation Convention Plh 2023-2028
Etude Diagnostic du Clocher de lEglise
Dia de Biens Soumis au DPU Zh 312
Demande d'Acquisition d'Un Espace Communal
Modification du Ri du Conseil Municipal
Chemins d'Interet D'epartemental Gr et Equibreizh : Bilan d'Entretien
Pass'Eau : Dispositif dAide Sociale pour lAcces A lEau
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