3 décembre 2024

Décision modificative n° 2

Interruption du projet de la salle polyvalente à dominante sportive

S'ouscription d'un prêt relais de 400 000

Deliberation pour ouverture ligne de tresorerie

Salles communale : tarifs de location au 01/01/2025

Transfert de c'ompétence de l'Assainissement C'ollectif : convention financière avec OBC

Protection sociale complémentaire Prévoyance : participation financière

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Désignation référent EESH Espèces vegetales et animales à Enjeu Santé Humaine

Définition des Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAENR)

FDGDON : convention multi — services 2025-2027

Chapelle Saint Gobrien — l'ot 3 bis -c'ouverture - avenant n°1

Chapelle Saint Gobrien — l'ot 1 maçonnerie pierre de taille - avenant n°3

MAM — avenant 1 au contrat de maitrise doeuvre

Recensement 2025 — rémunération agents recenseurs

Signature convention avec le cdg pour accès aux services facultatifs

CDG56 : convention daccès aux services facultatifs 2025-2026

Approbation du conseil municipal précédent

Demande dachat parcelle ZA308