20 novembre 2024

Choix d'evis réfection s'alle de réunion

Prise en charge coût étude transfert de compétences assainissement

Participation sortir scolaire école de Saint-Congard

Participation financière frais scolarité 2022-2023 école Ste Jeanne darc

Reversement crédits budget commune vers budget lotissement Le Verger

Demande de subventions_Marché de requalification du bourg

Utilisation enveloppe Contrat de Territoire

Budget commune DM2

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de l'Assainissement Non C'ollectif de la Communaute de Communes du Pays de D'ol et de la Baie du Mont Saint Michel Exercice 2023

D — 7.1 Budget Commune D'ecision Modificative 6

D — 7.1 Budget Commune - D'ecision Modificative N°7

D — 7.10 Tarifs 2025 - S'alle Polyvalente - S'alles du Cds

D — 7.10 Tarifs Annee 2025 Concessions du C'imetiere - J'ardin du S'ouvenir

D — 7.10 Tarifs Annee 2025 Concessions du C'olumbarium

D — 7.10 Ecole du Vieux Chene - Activite Piscine - Participation Financiere des Familles

Modification éclairage public en LED

Choix entreprises travaux camping

SAUR : réforme des nouvelles redevances

Convention La Poste — Agence Postale Communale

Attribution marché de travaux Requalification du Bourg

Délibération relative à la vente d'une parcelle communale au l'ieu-d'it Le Parc

D — 1.1 Attribution du Marche de Travaux dExtension de lAtelier Technique - Lots 3 et 5

D — 1.1 Travaux Extension Atelier Technique - Mission Sps - C'ontrole Technique

D — 1.1 Espace N'aturel et S'ensible Vallee du Riscop - Choix du Bureau d'Etudes

Approbation PV du 14 octobre 2024

Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Surzur et la commune de Saint Armel

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 16 Octobre 2024 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Andre D'ubourg - D'eliberation C'orrigee Se S'ubstitue au Precedent

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 16 Octobre 2024 d'ont le Esecretaire de S'eance Etait Monsieur Andre D'ubourg

Pv CM 13-11-24

Participation mutuelle prévoyance

D — 4.1 Ressources Humaines / Creatin d'Un Emploi Permanent d'Adjoint Technique Territorial A Temps C'omplet

D — 4.2 Recrutement de Trois Agents Recenseurs Vacataires pour l'Enquete de Recensement de la Population 2025 -

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable du Syndicat des Eaux de Beaufort Exercice 2023

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de l'Assainissement C'ollectif du Syndicat Intercommunal des Eaux de L'andal Exercice 2023

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des D'echets Menagers et Assimiles Exercice 2023