24 octobre 2024

78 VOIRIE — Concertation pour un franchissement tout tonnage (Pont de Port de Roche)

Présentation du rapport annuel R.Q.P.S de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023

Présentation du rapport définitif de la chambre régionale des comptes gestion de l'E.P.C.I de DA

Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2023 de l'E.P.C.I de DA

Contrat de prestations globales fourrière animale en jours

80 DOMAINE ET PATRIMOINE — Rachat du matériel de la boulangerie

81 DOMAINE ET PATRIMOINE — Location de la maison Rue de Messac

79 DOMAINE ET PATRIMOINE — Loyer de la boulangerie

82 FINANCES — Participation des familles au transport scolaire

77 FINANCES Décision modificative n°01 Budget Commune (14000)

Participation au fond d'aide aux jeunes

Participation au fond d'aide aux jeunes