12 mars 2026
17
délibérations
14
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
03_2026_16 Cession à leuro symbolique de 13 lots à Maisons Guillaume
03_2026_15 Vote du budget primitif 2026 de la ZAC de la Grande Motte
03_2026_13 Taxe dhabitation Assujettissement des logements vacants à la taxe dhabitation
03 2026 12 Vote des taux locaux 2026
03_2026_11 Affectation du résultat de fonctionnement budget principal commune
03_2026_04 Décisions prises dans le cadre des pouvoirs délégués du Maire par le conseil municipal
03 2026 03 Renouvellement de la carte dachat public
03_2026_01 ESPACE LOISIRS ITINERANTS AVEC FSCF Convention de fonctionnement pour les activités 2026
03 2026 14 Vote du budget primitif 2026 de la commune
03_2026_10 Vote du compte financier unique 2025 du budget ZAC de la Grande Motte
03_2026_09 Vote du compte financier unique 2025 du budget principal de la commune
03 2026 08 Vote des subventions 2026
03_2026_07 Participation 2026 aux frais à caractère social pour l'école privée de Saint MHervé
03_2026_06 Participation 2026 aux frais de fonctionnement de l'école privée de Saint MHervé
03_2026_05 Convention de réciprocité établie entre la commune de la Chapelle Erbrée et Saint MHervé
03_2026_02 Convention relative à mise en place du compostage partagé sur la commune de Saint MHervé
03 2026 17 Dia J 1187
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.