CM

30 septembre 2024

Sai 36 délibérations

36

délibérations

11

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

6

Autres decisions

25 000 €

montant clé

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Délibérations (36)

Finances & Budget 11 délibérations

Vente biens réformés — Service des Domaines

Contrat de vente huiles usagées - Valoléique

Prestation archivage - CDG29

Demandes de subventions — Pacte Finistère 2030, Plans Arbres et Plan 5000 équipements

Décision modificative n°1 - DM n° 1

Décision modificative 2 c'orrection

Budget principal décision modificative 2

Retrait délibération emprunt station dépuration

D — Admission non valeurs et extinction créances

D — Présentation PPI

D — Transfert crédits de chapitre à chapitre

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
2024

Programme voirie de l'année 2024

2024

Point détape sur le projet "salle polyvalente"

Contrat de maintenance des cloches et paratonnères - BODET

Dia 2024 24 - Ze 376

Dia 2024 25 - Ze 429

D — Compte rendu délégation avenants 5 pcts

D — Prise de possession bien sans maître A 758 - correction

D — Bien sans maître A 758 le bourg

D — Convention rétrocession les trois mousquetaires

D — Décisions marchés moins de 25 000 euros

Autres decisions 6 délibérations
2024

Projet de création d'une commune nouvelle

Attestation de prise en charge des reliques

Modification des commissions communales

D — Demande accès API particulier

D — Convention AESH

D — Convention ladainha

Culture & Patrimoine 4 délibérations
2024

Point détape sur le projet "local de stockage"

D — Autorisation signature bail presbytère

D — Convention terrasses du canal

D — Convention Alee

Environnement 2 délibérations

D — Installation d'un nouveau conseiller municipal

D — signature rétrocession le clos pillais

Sécurité 1 délibération

Règlement des objets trouvés — Définition des délais de garde

Administration 1 délibération

Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

Social & Santé 1 délibération

Elections membres du CCAS

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