30 septembre 2024
36
délibérations
11
Finances & Budget
10
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
25 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Vente biens réformés — Service des Domaines
Contrat de vente huiles usagées - Valoléique
Prestation archivage - CDG29
Demandes de subventions — Pacte Finistère 2030, Plans Arbres et Plan 5000 équipements
Décision modificative n°1 - DM n° 1
Décision modificative 2 c'orrection
Budget principal décision modificative 2
Retrait délibération emprunt station dépuration
D — Admission non valeurs et extinction créances
D — Présentation PPI
D — Transfert crédits de chapitre à chapitre
Programme voirie de l'année 2024
Point détape sur le projet "salle polyvalente"
Contrat de maintenance des cloches et paratonnères - BODET
Dia 2024 24 - Ze 376
Dia 2024 25 - Ze 429
D — Compte rendu délégation avenants 5 pcts
D — Prise de possession bien sans maître A 758 - correction
D — Bien sans maître A 758 le bourg
D — Convention rétrocession les trois mousquetaires
D — Décisions marchés moins de 25 000 euros
Projet de création d'une commune nouvelle
Attestation de prise en charge des reliques
Modification des commissions communales
D — Demande accès API particulier
D — Convention AESH
D — Convention ladainha
Point détape sur le projet "local de stockage"
D — Autorisation signature bail presbytère
D — Convention terrasses du canal
D — Convention Alee
D — Installation d'un nouveau conseiller municipal
D — signature rétrocession le clos pillais
Règlement des objets trouvés — Définition des délais de garde
Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
Elections membres du CCAS
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