3 octobre 2024
43
délibérations
13
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
6
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (43)
Demande de subvention D'ETR : dispositif de vidéoprotection
Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
Convention de mutualisaiton Commune/CCAS
Demande Subvention Amenagement Bourg Keravezan au Lavoir
Demande Subventions Led Emf
Procédure de renouvellement de classement du PNR (charge 2029-2044) - validation d'une participation financière exceptionnelle pour 2024 et 2025
C'ongrès des maires — mandat d'onné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référent
Budget général — décision modificative n°1
Budget lotissement La Ville en Bois — décision modificative n°1
Budget général — admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Budget communal — fixation des durées damortissement des immobilisations
Société de chasse Les N'emrods — subvention exceptionnelle
Association Sports et Loisirs de Talhouët - fixation du tarif d'utilisation des installations sportives communales 2024 2025
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU
Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public - Extension route de Kerbotin
Renouvellement de la candidature "Territoires Engagés pour la Nature - TEN - Pour 2024-2027"
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches concernés pour l'année 2025
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU
Contrats Assurances 2026
Plui — H Adhesion au Service Ads
REVISION DU PLAN LOCAL dURBANISME — adhésion au groupement de commandes
Convention relative à lintervention de lagent chargé des fonctions dinspection santé - sécurité au travail : reconduction
Modification du tableau des effectifs
Protection sociale complémentaire : mise en palce de la prévoyance
Recensement Population 2025 Recrutement 2 Vacataires
Recensement Population 2025 Recrutement 2 Vacataires
Mise en place du règlement intérieur du personnel communal
Renouvellment du bail au profit de TOTEM France, filiale de ORANGE, pour la location d'un terrain rue du Traité de Beauregad
D'eclassement et Cession Partie du D'omaine Public Communal Route de Penmarch
Ecocité du pré vert — rétrocession des voiries, espaces communs et espaces verts
Lotissement La Ville en Bois — cession d'une emprise foncière à Morbihan Habitat
Dénomination d'une voie au lieu dit Bellevue
Approbation Pv CM 20 Juin 2024
Mandat Special Congres des Maires 2024
Convention Micro Creche Lesneven 2025-2027
Convention Garderie Intercommunale 2024 2025
Dispositif Microfolie Mobile
Convention de servitudes au profit dENEDIS à Kerozer - Réseau HTA
Convention de groupement pour la c'oordination de l'accompagnement par C'ITEO dans le c'adre de la l'utte c'ontre les déchets abandonnés
Approbation du rapport de développement durable 2023
Lutte contre le frelon asiatique — dispositif communal
Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage pubic s'olaire - Abri bus de Kerlédan
Motion de Soutien Ubo
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