CM

27 juin 2024

Sai 44 délibérations

44

délibérations

19

Finances & Budget

9

Autres decisions

4

Culture & Patrimoine

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Délibérations (44)

Finances & Budget 19 délibérations
24

Subventions 2024 aux associations

24

Décision modificative au BP 2024

24

Tarifs 2025

24

Clôture régie davances

24

Clôture régie cantine

2024

DM 1 Budget Commune

2024

Taxe Amenagement

D Revalorisation du Tarif des Repas Intergenerationnels

Voirie : demande de subvention

Forfait scolaire année 2024-2025

Subventions 2024

Décision Modificative n°1

Convention de mise à disposition de la salle de danse

Appels à projet 2024 Fonds Départemental de la Sécurité Routière

Prime exceptionnelle pouvoir dachat

Attribution du marché de fourniture de repas pour le restaurant scolaire

Tarification des services périscolaires à compter du 1er septembre 2024

Vente tondeuse trimax

Demande de subvention — programme de voirie 2024

Autres decisions 9 délibérations
2024

Validation Initiation Langue Bretonne Ecole

2024

Avis Ppgdlsid

2024

Validation Adresses Ensemble de la Commune

2024

Convention avec Ch de L'anmeur C'antine

Recensement de la population 2025

Révision des commissions et délégués aux org. extérieurs

Approbation CM précédent

Convention langue bretonne

20240224

Culture & Patrimoine 4 délibérations
24

06 dénomination place Valérie Masson — Delmotte V2

24

Dénomination des salles communales

24

Dénomination place Valérie Masson Delmotte

Base adresse locale : création d'un lieu-dit

Environnement 4 délibérations
2024

Validation Devis Panneaux Lieux — Dits et Numeros de Maison

2024

Composteur Partagé

Tableau du conseil municipal suite élections

Avis sur le projet de RLPi de la CAPLD arrêté le 28 mars 2024

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Attribution Marches Travaux Lotissement du Bourg

2024

Permis Demolir

Transfert des voiries communales — Lotissement dénommé "Clos de Lésivy"

Social & Santé 2 délibérations

D Repas du CCAS 2024

PSC — Mandatement du CDG29 pour engager dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance

Ressources humaines 1 délibération
2024

Creation Emploi Temps Non Complet Cantine

Sécurité 1 délibération
2024

Adhesion Groupement de Commande Formations Hydiene Securite

Vie associative 1 délibération

Convention de partenariat — Embellissement du poste de distribution publique d'électricité situé route de Kéravel

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