20 juin 2024

Passage du Relais de la Flamme Olympique : Subvention Exceptionnelle

Taxe dAmenagement

51 FINANCES — Décision modificative n°02 - Budget Assainissement (14900)

50 FINANCES — Décision modificative n°01 - Budget Assainissement (14900)

49 FINANCES — Admission en non valeur

Budget commune 2024 Réaménagement et extension de l'école - Réalisation d'un emprunt de 200 000 et restructuration de la dette

Budget communal 2024 Décision modificative N°1

Participation Ecole St Pierre 2023-2024

Participation Ecole St Pierre 2022-2023

Prêt investissements 2024

Demande Subvention Tranche 3 Amenagement Bourg Pacte 2030

Revision Tarif Garderie

Revision des Loyers

Revision Tarifs Salle des Fetes

Subventions 2024

Admission en Non Valeur

Construction d'Une Halle : Avenant

Amenagement du Bourg Phases 2 et 3 : Avenant

D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie : Convention pour Mise A Disposition C'iterne S'ouple

Modification du Droit Commun N° 2 du PLU de Sixt sur Aff

Redon Agglo Adhesion au Groupement de Commandes Arrets Temporaires du Reseau de Transport Urbain et sur Reservation

52 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant Lot n°4 Charpente

53 COMMANDE PUBLIQUE — Lotissement des pierres bleues - Vente des lots et approbation du cahier des charges

Programme voirie 2024

Parking jardin du Guédou Fourniture et pose d'un mât solaire

Acquisition parcelle A765

Zones accélération énergies renouvelables

Voirie Communale

Recrutement Contractuel A la Suite d'Un Accroissement Temporaire d'Activite

Mise A Disposition Agent Technique Kernoues

Mise A Disposition Agent Technique Guisseny

Poste Agent Entretien

Renouvellement Contrat Agent Entretien

Renouvellement Remplacement

Restauration statue Saint Fiacre

Modification signalisation entrée bourg

Renouvellement Convention Club de Boxe

Approbation Pv CM 28 Mars 2024

Charte Engagement Egalite Femmes Hommes en C'ote des L'egendes

Plantation de Haies Bocageres et de Bosquets 2024

Devis barrières de sécurité