21 mai 2024
32
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
6
Autres decisions
6
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Abrogation carte communale
Retrait procédure préemption
Dia Wb 87 Wb 100
Modif. GR39
Vente CR 46 La marsais
— Participation aux frais de fct de l'école de Quédillac - année 2023/2024
— SDE - Contrat d'entretien des feux
— COLAS - Devis grilles
— Devis antivirus
— Devis sauvegarde des données
Adhésion France services itinérant
Réf. déontologue
Rapport de la CLECT des 18 septembre et 16 octobre 2023
Convention pour l'organisation d'un camp pluri-communal
Demande de protection fonctionnelle
— Approbation du PV de la séance du 2 avril 2024
Examen devis défibrillateur
Tarif péniche spectacle
Convention avec les Chevaliers St Maurice
Motion relative aux mesures déconomies réalisées par l'Etat
Taxe de séjour 2025
Attribution des subventions 2024 aux associations
Instauration de lindemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérante
Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Convention de participation en matière de prévoyance - protection sociale complémentaire expose préalable
Versement de la participation communale à la protection sociale complémentaire des agents
Rémunération des contrats d'engagement éducatif
Adoption du tableau des emplois permanents
Station dépuration Sérent
Acquisition des parcelles C n° 357 et 1184
Adhésion projet centre santé Quintin
Conv. temporaire Maison Bourg
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