26 mars 2024
49
délibérations
39
Finances & Budget
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (49)
Compte de gestion 2023 CCAS
Affectation du résultat 2023
Deliberation cfu commerce
Déliberation 2024 — 14 VOTE COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET PORT
Délibération 2024 — 10 VOTE COMPTE GESTION 2023 BUDGET CAMPING
Délibération 2024 — 31 INDEMNITE ANNUELLE LOCATION PARKINGS ETE
Délibération 2024 — 30 INSTAURATION DE La TAXE FOFAITAIRE COMMUNALE SUR LES TERRAINS NUS DEVENUS CONSTRUCTIBLES
Déliberation 2024 — 29 SUBVENTION ASSOCATION LAM - Repas des Ainés
Délibération 2024 — 26 VOTE DU BP2024 COMMUNE.pdf
Délibération 2024 — 25 AFFECTATION DE RESULTATS COMMUNE BP 2024
Délibération 2024 — 24 VOTE COMPTE DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2023
Délibération 2024 — 23 VOTE COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET COMM
Délibération 2024 — 22 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
Délibération 2024 — 21 DELIBERATION AIDES AUX ECOLES.pdf
Deliberation 2024 — 20 REMBOURSEMENT DE FRAIS A LA COMMUNE PAR LES BUDGETS ANNEXES POUR LANNEE 2024
Délibération 2024 — 19 SUBVENTION CCAS 2024
Délibération 2024 — 18 VOTE DES TAUX DIMPOSITION 2024
Déliberation 2024 — 17 VOTE DU BP 2024 BUDGET PORT
Délibération 2024 — 16 AFFECTATION DE RESULTATS PORT 2023
Déliberation 2024 — 15 VOTE COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET PORT
Déliberation 2024 — 13 VOTE DU BP 2024 Camping
Délibération 2024 — 12 AFFECTATION DE RESULTATS camping 2023
Délibération 2024 — 11 VOTE COMPTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 BUDGET CAMPING
Délibération 2024 — 10 VOTE COMPTE DE GESTION 2023 BUDGET CAMPING
Deliberation budget comerce
Deliberation budget commune
Deliberation cfu commune
Affectation resultat budget commune
Affectation resultat commerce
Adhesion FSL
Vote des taux d imposition
Détermination des d'urées d'amortissement des subventions d'équipement versées
Politique de fongibilité des crédits
Vote du T.F.B — T.F.N.B - T.H.R.S
Affectation de résultat de 2023 sur le B.P 2024
Adoption du B.P 2024
Attribution des subventions aux associations
Indémnité pour le gardiennage de l'église communale
Affectation du résultat et approbation compte de gestion
Délibération 2024 — 28 PROJET dINSTALLATION dANTENNE DE TELEPHONIE MOBILE
Modification des membres des commissions c
Renouvellement adhesion bruded
C'urage des fosses
Programme voirie 2024
Renovation mairie plan financier
Prime
Prime pouvoir d achat
Délibération 2024 — 27 IDENTIFICATION DE ZONES d ACCELERATION POUR LES ENERGIES RENOUVELABLES
Projet c est mon patrimoine 2024
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