CM

14 mars 2024

Sai 26 délibérations

26

délibérations

14

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

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Délibérations (26)

Finances & Budget 14 délibérations
2024

Réhabilitation du 11 rue Milon pour création de logements de transition - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal - Autorisation à signer la convention financière avec

2024

Réhabilitation complète de la _Maison Rouge_ et son annexe - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal - Autorisation à signer la convention financière avec Rennes Métropole

2024

Vote des taux dimposition 2024

2024

Réalisation d'un emprunt Crédit Agricole

2024

Tarification 2024 des stages enfants et jeunes

2024

Subventions 2024 aux écoles publiques

2024

Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'Ecole Privée

2024

Subvention 2024 au CCAS

Communale Association Sports et Loisirs Pays de Corlay

Delib Subv Club Foot

Ogec Sorties Pedagogiques

Delib Subv CCAS

Ass au Fil du Temps

Validation du compte de gestion 2023

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

D'attribution Marche avec Decision sur Variante pour Rehabilitation Reseau Eu Rue de Plouasne dans l Emprise des Futurs Travaux D Amenagement

2024

Rétrocession voirie et parties communes du lotissement "Hameau Saint-Louis-

2024

Acquisition parcelles D n° 640 et 642

2024

Actualisation des autorisations de programme

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Forfait Mobilités Durables — Mise en œuvre au 01 04 2024

2024

Modification d'un emploi vacataire — Diffusion de documents de communication

2024

Droit à la formation des élus

Environnement 2 délibérations
2024

Convention de partenariat — Liberté WATTS

2024

Rennes Métropole — Rapport d'activités et développement durable - Année 2022

Autres decisions 1 délibération
2024

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 23 janvier au 01er mars 2024

Social & Santé 1 délibération
2024

Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d'activité 2022

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Regularisation Voirie Cr la Cloture

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