13 février 2024

Regularisation fonciere parcelle E777 M et Mme FREDOU

Regularisation fonciere parcelle EE504 Mr TOUFFET

Régularisation foncière parcelle H372 Mme CADIOU nee PIBAULT

Régularisation foncière parcelles H374 et H379 Mr JAMIER et Mr SAILLOUR

Régularisation foncière parcelles K326 K330 K334 Mme CHEVALIER

Régularisation foncière parcelle K359 Mme GAUDIN

Régularisation foncière parcelle H365 Mr CADIOU

Régularisation foncière parcelle E554 consorts HUGUES

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Recensement du linéaire de la voierie communale

Recensement du linéaire de la voirie communale

Régularisation foncière — Parcelle E554 - Consorts HUGUES (x4)

Régularisation foncière — Parcelle H365 - Monsieur Francis CADIOU

Régularisation foncière — Parcelle K359 - Madame Jeanine GAUDIN

Régularisation foncière — Parcelles K326, K330 et K334 - Madame Eliane CHEVALIER

Régularisation foncière — Parcelles H374 et H379 - Monsieur Armand JAMIER et Monsieur Dominique SAILLOUR

Convention fille — SIG - Service unifié sur le territoire du Pays de Saint-Malo - Conventionnement 2023-2027

Régularisation foncière — Parcelle H372 - Madame Josette CADIOU née PIBAULT

Régularisation foncière — Parcelle E504 - Monsieur Jean-Michel TOUFFET

Régularisation foncière — Parcelle E777 - Monsieur et Madame FREDOU

Recensement du linéaire de la voirie communale

Demande de subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police

Régularisation foncière — Parcelle E554 - Consorts HUGUES (x4)

Régularisation foncière — Parcelle H365 - Monsieur Francis CADIOU

Régularisation foncière — Parcelles K326, K330 et K334 - Madame Eliane CHEVALIER

Régularisation foncière — Parcelles H374 et H379 - Monsieur Armand JAMIER et Monsieur Dominique SAILLOUR

Régularisation foncière — Parcelle H372 - Madame Josette CADIOU née PIBAULT

Régularisation foncière — Parcelle E504 - Monsieur Jean-Michel TOUFFET

Régularisation foncière — Parcelle E777 - Monsieur et Madame FREDOU

Garantie demprunt pour la réalisation des 12 logements sociaux dénommés "Le Fanal Bleu" du Clos Colette

Scps

Bureau de controle

1/4 des crédits

Subventions

Fauchage validation devis

C'out de fonctionnement eleve 2023

D'ETR DSIL Extension restarant scolaire

D'ETR DSIL Renovation energetique des batiments scolaires

Garantie demprunt pour la realisation des 12 logements sociaux denommes Le Fanal Bleu du Clos Colette

Tarif de location de la grande salle du complexe sportif

Fonds de concours SMA Aire de jeux

Demande de subvention au titre de la rdpartition des recettes d'amendes de police

Demande de subvention auprès du d'istrict de football d'Ille et Vilaine pour la réfection du terrain de football

Demande de subvention auprès du D'istrict de Football d'Ille-et-Vilaine pour réfection du terrain de Football

Demande de subvention au titre de la répartition des recettes des amendes de police

Fonds de concours SMA — Aire de jeux

Tarifs de location de la grande salle du complexe sportif

Garantie demprunt pour la réalisation des 12 logements sociaux dénommés "Le Fanal Bleu" du Clos Colette

D'ETR/DSIL — Rénovation énergétique des bâtiments scolaires

D'ETR/DSIL — Extension restaurant scolaire

Affectation des crédit et dépense d'investissement avant vote du budget

Attribution de subvention

Retenue de garantie

Demande de subvention auprès du D'istrict de Football d'Ille-et-Vilaine pour réfection du terrain de Football

Fonds de concours SMA — Aire de jeux

D'ETR/DSIL — Extension restaurant scolaire

Finances Autorisation Depenses Investissement Avant Bp2024 Detail

Décision de retrait de la commune de St C'oulomb du syndicat mixte de préfiguration du Parc N'aturel Régional

Décision de retrait de la commune de Saint-C'oulomb du syndicat mixte de préfiguration du Parc N'aturel Régional

Décision de retrait de la commune de Saint-C'oulomb du syndicat mixte de préfiguration du Parc N'aturel Régional

Décision de retrait de la commune de Saint-C'oulomb du syndicat mixte de préfiguration du Parc N'aturel Régional

Décision du conseil municipal sur les zones d'accélération des énergies renouvelables

Modification du tableau des effectifs du personnel

Modification du tableau des effectifs du Personnel

Attribution prime du pouvoir dachat

Modification du tableau des effectifs du Personnel

Navette documentaire Mediatheque

Parcelle du Gouézo

Tarifs de location de la grande salle du complexe sportif

Convention fille SIG service unifie sur le territoire du Pays de St Malo Conventionnement 2023 2027