15 février 2024

TAUX dIMPOSITION 2024 - ETAT 1259

Travaux Tribune Foot

Proposition de Convention de Mandat avec l Agence de l Eau Loire Bretagne

Convention de projet urbain partenarial avec la société HELIO Aménagement Lotissement Le Pray

Nomenclature comptable M57 — Durée des amortissements des subventions versées

Subventions aux associations pour l'année 2024

Taux dImposition 2024

Budget General, Affectation Provisoire du Resultat

Budget Photovoltaique, Affectation Provisoire du Resultat

Nomenclature M57 — Adoption Prealable du Reglement Budgetaire et Financier (rbf)

Fongibilite des Credits

BUDGETS PRIMITIFS 2024 — Commune, photovoltaïque et lotissement communal la ville en bois

TRAVAUX DE RENOVATIO ET DEXTENSION DANS LES ECOLES - demandes de subvention DETR, DSIL et PST

Subvention au CCAS 2024

Subventions aux Associations 2024

Arbre de Noel 2024

Fouritures Scolaires

Subvention Communale pour les Projets Pedagogiques et les Classes de D'ecouverte

Mise à jour du tableau des effectifs

Modification de la d'urée hebdomadaire d'emplois à temps non c'omplet

D'efinition des Zones d'Acceleration de la Production des Energies Renouvelables

PROJET DE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES AUTONOMES, désignation du porteur de projet

Communaute de Communes Presentation du Rapport de la Chambre Regionale des Comptes

Convention de partenariat intercommunal pour le développement et lactualisation du SIG 2023-2027

ELECTIONS DES MEMBRES TITULAIRES et SUPPLEANTS dans les COMMISSIONS

Elections des Membres du CCAS

VACATION FUNERAIRE — régime de surveillance des opérations funéraires

ADHESION à lASSOCIATION RESEAU RESSORT 2024