21 février 2024
24
délibérations
12
Finances & Budget
5
Environnement
2
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Cloture Budget Annexe Lotissement
Vote des Taux Impositions
Vote des Subventions aux Association 2024
Creation Nouveau Budget Annexe Lotissement
D — Finances - Remboursement de Frais Occasionnes par un Incident Electrique A Mme Estelle Taillebois (au C'oeur du Marche)
D'ébat d'orientation budgétaire
Ligne de trésorerie
Demande de subvention école Montafilan — voyage scolaire
Demande de subvention — Voyages scolaires
Demande de subvention — voyages scolaires
Subventions Voyages Scolaires
Vote des Subventions
D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables - L'ancement de la C'oncertation - Annexes 6 Fiches
D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables - L'ancement de la C'oncertation
Installation dHorloges Connectees — Convention Financement et Realisation
Assainissement Collectif — Adhesion au Groupement de Commandes
Cartes ZA EnR
Motion Carte Scolaire 2024
Organisation du Temps Scolaire A l'Ecole Publique - Rentree Scolaire 2024-2025
Déclassement parcelles ZA 278 et 279 — La Ville es Brets
D — Intercommunalite - Modification des Statuts
Indemnités des élus
Acquisition Immobiliere dans le Bourg
Tarification Sociale de la Cantine — Modification A Compter du 1er Mars 2024
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