CM

21 février 2024

Sai 24 délibérations

24

délibérations

12

Finances & Budget

5

Environnement

2

Éducation

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Délibérations (24)

Finances & Budget 12 délibérations
2024

Cloture Budget Annexe Lotissement

2024

Vote des Taux Impositions

2024

Vote des Subventions aux Association 2024

2024

Creation Nouveau Budget Annexe Lotissement

D — Finances - Remboursement de Frais Occasionnes par un Incident Electrique A Mme Estelle Taillebois (au C'oeur du Marche)

D'ébat d'orientation budgétaire

Ligne de trésorerie

Demande de subvention école Montafilan — voyage scolaire

Demande de subvention — Voyages scolaires

Demande de subvention — voyages scolaires

Subventions Voyages Scolaires

Vote des Subventions

Environnement 5 délibérations
13

D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables - L'ancement de la C'oncertation - Annexes 6 Fiches

D — Zones d'Acceleration des Energies Renouvelables - L'ancement de la C'oncertation

Installation dHorloges Connectees — Convention Financement et Realisation

Assainissement Collectif — Adhesion au Groupement de Commandes

Cartes ZA EnR

Éducation 2 délibérations
2024

Motion Carte Scolaire 2024

Organisation du Temps Scolaire A l'Ecole Publique - Rentree Scolaire 2024-2025

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Déclassement parcelles ZA 278 et 279 — La Ville es Brets

Autres decisions 1 délibération

D — Intercommunalite - Modification des Statuts

Ressources humaines 1 délibération

Indemnités des élus

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Acquisition Immobiliere dans le Bourg

Social & Santé 1 délibération

Tarification Sociale de la Cantine — Modification A Compter du 1er Mars 2024

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