1 février 2024
14
délibérations
5
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
01 2024 Smgbo Nomination Representant de la Commune
Société Publique Locale « N'ouvel Objectif de Services » (N'OS) - Désignation des représentants du conseil municipal
Commission d'Appels d'Offres (CAO) — Composition et désignation des membres
Commission Communale des Impôts Directs ? Proposition d'une liste de membres potentiels à la direction des services fiscaux
Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Commission aménagement relative à la concession d'aménagement en vue de la création d'une SEMOP pour le secteur Bout du Monde et le sous-secteur de la Forge de la ZAC Multisite - Compos
Commission aménagement relative à la concession d'aménagement en vue de la création d'une SEMOP pour le secteur Bout du Monde et le sous-secteur de la Forge de la ZAC Multisite - Désign
Foyer — logement grégorien et au Conseil d'Établissement de la Résidence Bellevue - Désignation de représentants de la commune
Avis consultatif sur projet immobilier — construction de logements collectifs - proposé par un promoteur
Etablissement public administratif local _Saison Culturelle_ - Versement d'une subvention par la commune
Rapport d'Orientation Budgétaire 2024
Centre Communal d'Action Social (CCAS) de Saint-Grégoire - Versement d'une subvention par la commune
Salle polyvalente — remplacement équipements
Centre Communal d'Action Sociale — Fixation du nombre des membres du conseil d'administration et désignation des conseillers
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