CM

23 février 2024

Sai 24 délibérations

24

délibérations

11

Finances & Budget

3

Ressources humaines

3

Autres decisions

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (24)

Finances & Budget 11 délibérations
2024

Versement d'une avance sur la subvention 2024 au CCAS de Saint Avé

2024

Révision de lautorisation danticipation des dépenses d'investissement du BP 2024

2024

Rapport d'orientations budgétaires — budget 2024

D — Travaux s'alle Francis Monnerais

D — Budget Ecole - année 2024

D — Subventions 2024

D — CFU - Budget Lotissement Les Tesnières - Exercice 2023

D — CFU - Budget Assainissement - Exercice 2023

D — CFU - Budget Commune - Exercice 2023

Ouverture par Anticipation des Credits

Devis Reparation Cloche

Ressources humaines 3 délibérations
2024

Création d'emplois fonctionnels

D — Classement des archives communales

D — Création de trois emplois s'aisonniers pour le c'amping municipal

Autres decisions 3 délibérations
2024

Modification du règlement intérieur et du projet pédagogique de lAlbatros

2024

Acceptation d'un legs

D — Intercommunalité : Rapport de la Chambre Régionale des Comptes

Éducation 2 délibérations
2024

Ecoles publiques : organisation du temps scolaire

2024

Révision du périmètre scolaire concernant les écoles primaires publiques

Environnement 2 délibérations
2024

Partenariat avec BRETAGNE VIVANTE pour la connaissance, le maintien et la valorisation du patrimoine naturel de la commune - avenant n°2

Avis sur Dossier Icpe

Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

C'onstitution d'une s'ervitude au profit d'ENEDIS sur la parcelle BB 100

S'outien Bibliotheque Henanbihen

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Programme pour la construction d'un accueil de loisirs périscolaire

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.