CM

24 février 2026

Sai 12 délibérations

12

délibérations

4

Autres decisions

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

12 délibérations - REVALORISATION INDEMNITE ELUS - DECLASSEMENT ET CESSION DOMAINE PUBLIC PONT AR GALOUER - MOTION SDEF ENFOUISSEMENTS RESEAUX AERIENS COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES ET ELECTRICITE - AVENANT 1 A LA CONVENTION SOUTIEN JEUNESSE CLCL - FORFAITS SCOLAIRES 2025 2026 - PARTICIPATIONS 2026 AUX ORGANISMES EXTERIEURS - PRESENTATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE ANNEE 2024 - ETAT ANNUEL INDEMNITES ELUS MUNICIPAUX ANNEE 2025 - INFORMATION DELEGATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE - DESIGNATION SECRETAIRE DE SEANCE CM 24022026 - INFORMATION MARCHES ATTRIBUES SOUS DELEGATION ANNEE 2025 - APPROBATION PV CM 11122025
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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 4 délibérations
202601

Designation Secretaire de Seance CM 24022026

202602

Approbation Pv CM 11122025

202605

Etat Annuel Indemnites Elus Municipaux Annee 2025

202606

Revalorisation Indemnite Elus

👥 Ressources humaines 3 délibérations
202603

Information Delegations du Conseil Municipal au Maire

202604

Information Marches Attribues sous Delegation Annee 2025

202607

Presentation du Rapport Social Unique Annee 2024

💶 Finances & Budget 2 délibérations
202608

Participations 2026 aux Organismes Exterieurs

202609

Forfaits Scolaires 2025 2026

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
202610

Avenant 1 A la Convention Soutien Jeunesse Clcl

🌱 Environnement 1 délibération
202611

Motion Sdef Enfouissements Reseaux Aeriens Communications Electroniques et Electricite

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202612

D'eclassement et Cession D'omaine Public Pont Ar Galouer

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