26 septembre 2024

Admission en non valeur

Activité accessoire 2025

Compte rendu des délibération

TRANSFERT DE CHARGES CLECT PLUi

Achat Maison Tissen

Marche Lotissement Rue du Telegraphe_les Herissons-Prix de Vente au M²

D52_avenants au Marche Bar Restaurant Communal

D53_deliberation Demandant le Transfert de Biens de Section A la Commune du Cloitre Saint Thegonnec

D54 comission dAppel dOffres mise A Jour 2024

Deliberation Dispositif Intracting pour la Renovation Energetique des Batiments Communaux

Convention Dinan Agglomération publicité enseignes

Marche Energie 2026 : Participation A une Operation dAutoconsommation Collective

Redon Agglomeration Fonds de Concours Amenagement du Bourg

Redon Agglomeration : Designation des Membres au Conseil dExploitation de la Regie Assainissement

Production dEnergie Solaire

Adjoint Technique : Recrutement d'Un Contractuel A la Suite d'Un Accroissement d'Activite

Amenagement du Bourg : Convention avec le Departement 35 pour les Amenagements RD54 et RD65 en Agglo

Redon Agglomeration : Approbation du Rapport de la Clect

Dia de Biens Soumis au DPU Zq 114

Approbation Modification Simplifiee PLU

C'onstitution d'Une S'ervitude de Passage Zd 343

Acceptation en non valeur

S'outien aux projets de production de logements s'ociaux

Vente du terrain cadastré BB280

Annule et remplace — DOMAINE ET PATRIMOINE - Convention avec lEPFB (Établissement Public Foncier de Bretagne)

Annule et remplace — DOMAINE ET PATRIMOINE - Achat de foncier rue de Messac - Parcelles D 6-8-9-298-300

FINANCES — Demande de subvention auprès du Département (travaux de l'église)

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Achat de foncier rue de Messac - Parcelles D 6-8-9-98-300

D'OMAINE ET PATRIMOINE — Convention avec l'EPFB (Établissement Public Foncier de Bretagne)

Acquisition Parcelle Zh 345

Eligibilite Frr Cotisation Fonciere des Entreprises Exoneration en Faveur des Ets Appartenant aux Entreprises qui Beneficent de lExoneration

Eligibilite Frr Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties Exoneration en Faveur des Immeubles Situes en Zone Frr

Acquisition — Terrain-B-1885-Safer

Travaux — rénovation de la toiture de lEglise - avenant au marché

Travaux — déconstruction reconstruction de latelier municipal attribution des marchés de travaux

Vente terrain parcelle A1246

Demande de subvention BVPB 2023 2025

Demande subvention Fonds vert renaturation

Subvention D'epartement_pacte Finistere 2030 Volet_2025a2026_ Maison C'ourot

Subvention Region 27000 Euros Maison C'ourot

Deliberation Dautorisation Demprunt_maison Courot

Demande de subvention

Revision tarifs scolaire

Finances — indemnités des élus

Convention d'adhésion au dispositif de conseil en énergie partagé

D51_desserte Reseaux Basse Tension Eclairage Public et Telecom_lotissement des Herissons_8 Lots

Redon Agglomeration Schema Directeur des Energies Renouvelables : Designation d'Un Elu

Syndicat — Eau-Beaufort-Rpqs-2023

Occupation salle polyvalente club cur santé

Convention — Triennale-Tarification-Sociale-Avenant-Egalim

Motion de soutien réduction des activités de parachutage

D49_marche Lotissement des Herissons Attribution des Lots A Eurovia

Formation des Elus Municipaux

Prise en Charge du Cout Residuel des Charges de Fonctionnement de lAccueil de Loisirs de Pipriac

Vestiaires — Stade-Football-Demande-Subvention-Fond-Verts

Devis transport

Renouvellement de la convention dArts Plastiques