10 décembre 2024

Modalites Avance Remboursableok

Admissions en Non Valeurok

Modalites Avance Remboursable

Admissions en Non Valeur

DM1 — Champ Pauvas

Décision modificative 1 — Lotissement Champ Pauvas

Chaudière bois : consultation prestataire étude de faisabilité

Décision modificative 1 - Commune

Autorisation douverture d'un compte à terme

— Approbation du PV de la séance du 12 novembre 2024

— Projet de voie douce - avis du CM

— Devis ADAC - AMO - Rénovation du bâtiment de la salle des asso

— Révision du loyer du 13 rue des anciennes halles

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— DINAN AGGLO - Convention instruction des demandes liées à la publicité, enseignes et pré enseignes

— SDE - Rapport d'activité 2023

Dispositif Pass Eau Convention Saur Ok

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Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets

— Devis panneaux de signalisation et matériel de voirie

— Zones daccélération des énergies renouvelables

— DINAN AGGLO - Zones daccélération des énergies renouvelables

— Syndicat d'eau - RPQS 2023

Budget Principal Dm2ok

Budget Lotissement Dm2vf

Cimetiere Maj Reglement Tarifs Columbarium

Budget Principal DM2

Budget Lotissement de la Cohue DM2

— Ecole st joseph - demande de subvention pour un séjour au ski

SPL D'inan — C'ap Fréhel Tourisme

DELIB2024 — 12-12 - DA - Création SPL Dinan Cap Frehel Tourisme

— DINAN AGGLO - Création SPL DINAN CAP FREHEL Tourisme

Acquisition dilluminations de Noël

— Travaux aire de jeux - factures CQM et Point P

— Recherche amiante et plomb avant travaux - Rénovation bâtiment salle des asso

D'efense Incendie Convention Contrôle Appareils

Achat tondeuse entretien espaces verts

Achat matériel informatique école

— Participation frais de fct école de caulnes - année 2023-2024