7 octobre 2024

Décision modificative N°1

DM N°1

Régularisation foncière faubourgs

Prix cyclo cross pesthuan

Location SDF ZUMBA

Convention ACSE et SACPA

Liaison douce étang/rue nationale

Recrutement biblio

Restauration retables avenant lot N°4

Adhésion à Océade Bretagne

Biens en état dabandon : poursuite de la procédure

Projet de vente d'un bâtiment communal

Participation fonds départemental d'aide aux jeunes

Recours au bénévolat

Convention Territoire N'umérique Educatif volet parentalité

D'ecision Modificative N°2

Fermages

C'onstitution d'une Société Publique Locale C'APLD

D Mission géotechnique dans le cadre de la rénovation de la salle polyvalente

D Renouvellement du contrat de capture et de gestion de la fourrière animale

D Choix du devis concernant le nettoyage de la vitrerie des bâtiments communaux

D Devis pour mission SPS pour la rénovation de la salle polyvalente

Orange — Redevance-Occupation-Domaine-Public

Grdf — Redevance-Occupation-Domaine-Public

Gym équilibre demande subvention conférence des financeurs

Subvention OCCE école Hilvern

Revalorisation des tarifs redevance assainissement 2025

D DECISION MODIFICATIVE N°8 — Inscription budgétaire pour remboursement échéance emprunt La Touche

Irve — Sde-Convention-Financement-Et-Occupation-Temporaire-Terrain

Vente parcelle bois St Quidic

Délibération portant classement de chemins ruraux dans la voirie communales

Acquisition parcelle A1095 par la commune de St Divy à lEco Pôle industriel & logistique de Lanvian - Pays de Brest

Convention de servitudes au profit dENEDIS -à Kerozer - Réseau HTA

Modification du Tableau des Emplois

D Vitré Communauté — Délibération portant convention de compétence eaux pluviales urbaines

Compte — rendu des décisions prises dans le c'adre des délégations c'onsenties

Approbation du procès — verbal du Conseil Municipal du 29 Août 2024

Approbation de la convention pour la fabrication et la fourniture de repas pour les crèches entre la Commune de SAINT-EVARZEC et la C.C.P.F

Adoption d'une convention tripartite en faveur du développement de la lecture pour les enfants scolarisés dans les écoles de Saint-Divy

Motion de soutien à l'Université de Bretagne Occidentale de la part de l'Association des Maires du Finistère

D Devis pour contrat maintenance équipements restaurant scolaire

D Choix d'un logiciel pour la gestion du cimetière

D Choix d'un logiciel pour la gestion du cimetière

Personnel Communal — Prime Fin Annee 2024

Aménagement club house complexe sportif

Validation définitive du projet de signalisation et sécurité routière

Adoption d'une convention de partenariat avec le Conseil Départemental pour le soutien de la lecture publique

Engagement de la Commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs