25 novembre 2024

Approbation Pv 4 Juillet

DM N°1

Colis Fin dAnnee

Poste adjoint administratif 1ere 2eme classe

Lecture Charte Elu local

C'onstitution des commissions

Delegations du CM au maire

Indemnites

Installation CM

Fixation nombre adjoints

Validation des offres du marché 4 rue du Sulon

Autorisation douverture anticipée de crédits d'investissement 2025

Renouvellement de la convention FGDON

Convention de servitude Enedis pour le raccordement de 4 lots, 32 les terrasses du Canal

Convention de mise en c'ommun d'un box équarrissage

Convention départementale d'assistance technique en assainissement c'ollectif

Adhesion A la Convention de Participation du Cdg29 Relative A la Couverture Prevoyance des Agents

D'erogation pour Ouvertures D'ominicales pour Annee 2025 Avis du Conseil Municipal

Admissions en N'on — Valeur 2024

Ecole Publique Plechatel — Frais de Fonctionnement 2024-2025

Batiments Pompe Assainissement Salle Renoir - Convention Saur 2025-2031

Batiments Service Technique Creation Carport

Assainissement Transfert Competence Vhbc - Pv Mise A Dispo Biens

Marché titres R

Subvention Voyage Scolaire

Avenant actes budgetaires

Tarifs sejour ski

DM budget communal

Validation plan de financement 15 rue du Sulon

Validation plan de financement agrandissement du restaurant

Validation plan de financement 4 rue du Sulon

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public Assainissement - Exercice 2023

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public D Elimination des Dechets Exercice 2023

Décision modificative — Budget communal

Recherche préventive d'une ligne de trésorerie

Demande de subvention exceptionnelle au club de badminton

Décision modificative — Budget assainissement

Budget Principal de la Ville Decision Modificative

Autorisation de Depenses en Investissement Avant Ladoption du Budget Previsionnel 2025

Fixation du Tarif du Sejour A la Montagne 2025

Tarifs Communaux pour l Annee 2025

Finances Autorisation Depenses Investissement Avant Bp2025 Annule et Remplace

Finances — Autorisation dEngager Liquider Mandater Depenses Investissement Avant Bp2025

Batiments Renovation Picasso Matisse Plan Financement Final Annuel et Remplace

Batiments Renovation Picasso Matisse Plan Financement Final

Redevance agence de l'eau — modifiée suite erreur matérielle

Redevance agence eau

Rapport Annuel sur le Prix et la Qualite du Service Public Eau Potable Exercice 2023

Modification du tableau des effectifs

Autorisation de signature pour la rétrocession du lotissement du clos pillais

Instauration du Nouveau Regime Indemnitaire des Policiers Municipaux

Mise A Jour du Tableau des Voies Communales

Organisation Enquete Publique Prealable A Delivrance Autorisation Environnementale Exploitation Carriere de Saint Renan par la Societe Guena Carrieres

Signature D'une Convention avec la Communaute de Communes du Pays D Iroise Relative A l Instruction du Droit des Sols

Lancement de la consultation pour le marché de maîtrise doeuvre et de travaux en procédure adaptée pour l'aménagement de bourg à lEst de l'agglomération et au lieu-dit les chesnots

Autorisation Donnee au Maire de Signer la Convention de Participation aux Equipements Publics de la ZAC de Pen Ar Choat

Cession de Parcelles au S'ein de la ZAC de Pen Ar Choat

Cession du Chemin de Kerastang A la S'ociete C'arrieres L'agadec D'eclassement du Patrimoine Communal

URBANISME — ZONES DACCELERATION DES EnR 2EME RELEVE

Urbanisme Modification Simplifiee PLU Projet Enr

Batiments Etude Avant Travaux Eglise — Missions Annexes

Batiments Rehabilitation Batiment en Commerce - Marche Travaux Dce

Voirie Controle Hydrant Convention Saur 2025-2033

Election representants organismes exterieurs

Election adjoints

Election membres CAO

Election du maire

Décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros

Adoption du Proces Verbal du Conseil Municipal du 09 Septembre 2024

Batiments Rehabilitation Batiment en Commerce - Moe Avenant 1

Election des representants CCAS

Fixation du nombre de membres CA CCAS

Renouvellement de la Convention de Mise A Disposition de Personnel entre la Ville le CCAS et la Caisse des Ecoles

Presentation du Rapport Social Unique 2023

Plan de formation EJ CTG

Participation aux frais de fonctionnement école St Nicolas du Pelem (complément)

Vente de livres à la bibliothèque municipale au profit du téléthon

Avenant au marché du titulaire pour la réalisation du parking du pôle sportif au stade Henri Nogues

Motion de Soutien A l Universite de Bretagne Occidentale