3 décembre 2024

Décision modificative n° 2

S'ouscription d'un prêt relais de 400 000

Chapelle Saint Gobrien — l'ot 3 bis -c'ouverture - avenant n°1

Chapelle Saint Gobrien — l'ot 1 maçonnerie pierre de taille - avenant n°3

Deliberation pour ouverture ligne de tresorerie

Approbation du conseil municipal précédent

MAM — avenant 1 au contrat de maitrise doeuvre

Transfert de c'ompétence de l'Assainissement C'ollectif : convention financière avec OBC

FDGDON : convention multi — services 2025-2027

CDG56 : convention daccès aux services facultatifs 2025-2026

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Redevance performance système d'assainissement collectif pour l'année 2025

Salles communale : tarifs de location au 01/01/2025

Redevance Performance des systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

Désignation référent EESH Espèces vegetales et animales à Enjeu Santé Humaine

Protection sociale complémentaire Prévoyance : participation financière

Signature convention avec le cdg pour accès aux services facultatifs

Définition des Zones dAccélération des Energies Renouvelables (ZAENR)

Interruption du projet de la salle polyvalente à dominante sportive

Recensement 2025 — rémunération agents recenseurs

Demande dachat parcelle ZA308