CM

28 novembre 2024

Sai 12 délibérations

12

délibérations

8

Autres decisions

2

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (12)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Convention Mutualisation Plouray

2024

Convention Deversement Asst Collectif

2024

Convention Agence Postale

2024

Procedure Expropriation Zl62

Chemin rural l'Ardriette

Instruction des autorisations liés à la publicité, enseignes et pré-enseignes - convention

Fourniture et pose d'un défibrilateur

Convention Utilisation d'Une N'acelle pour l'Installation des D'ecors de N'oel

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Redevances Performances Asst Collectif

2024

Redevances Performances Asst Collectif

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Travaux déconstruction reconstruction de latelier municipal attribution des marchés lot 2, lot 4, lot 5, lot 9

Environnement 1 délibération

Presentation du Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public Eau Potable 2023

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.