20 novembre 2024

Modification éclairage public en LED

Approbation PV du 14 octobre 2024

Choix d'evis réfection s'alle de réunion

Prise en charge coût étude transfert de compétences assainissement

Convention La Poste — Agence Postale Communale

Participation mutuelle prévoyance

Utilisation enveloppe Contrat de Territoire

Convention pour la fourniture de repas entre la commune de Surzur et la commune de Saint Armel

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 16 Octobre 2024 d'ont le S'ecretaire de S'eance Etait Monsieur Andre D'ubourg - D'eliberation C'orrigee Se S'ubstitue au Precedent

D — Approbation du Proces-Verbal de la S'eance du Conseil Municipal en D'ate du 16 Octobre 2024 d'ont le Esecretaire de S'eance Etait Monsieur Andre D'ubourg

D — 4.2 Recrutement de Trois Agents Recenseurs Vacataires pour l'Enquete de Recensement de la Population 2025 -

Pv CM 13-11-24

SAUR : réforme des nouvelles redevances

Reversement crédits budget commune vers budget lotissement Le Verger

Demande de subventions_Marché de requalification du bourg

Budget commune DM2

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de l'Assainissement Non C'ollectif de la Communaute de Communes du Pays de D'ol et de la Baie du Mont Saint Michel Exercice 2023

D — 7.1 Budget Commune D'ecision Modificative 6

D — 7.1 Budget Commune - D'ecision Modificative N°7

D — 7.10 Tarifs 2025 - S'alle Polyvalente - S'alles du Cds

Choix entreprises travaux camping

Attribution marché de travaux Requalification du Bourg

Délibération relative à la vente d'une parcelle communale au l'ieu-d'it Le Parc

D — 1.1 Attribution du Marche de Travaux dExtension de lAtelier Technique - Lots 3 et 5

D — 1.1 Travaux Extension Atelier Technique - Mission Sps - C'ontrole Technique

D — 7.10 Tarifs Annee 2025 Concessions du C'imetiere - J'ardin du S'ouvenir

D — 7.10 Tarifs Annee 2025 Concessions du C'olumbarium

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public d'Eau Potable du Syndicat des Eaux de Beaufort Exercice 2023

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de l'Assainissement C'ollectif du Syndicat Intercommunal des Eaux de L'andal Exercice 2023

D — 1.1 Espace N'aturel et S'ensible Vallee du Riscop - Choix du Bureau d'Etudes

Participation sortir scolaire école de Saint-Congard

Participation financière frais scolarité 2022-2023 école Ste Jeanne darc

D — 4.1 Ressources Humaines / Creatin d'Un Emploi Permanent d'Adjoint Technique Territorial A Temps C'omplet

D — 5.7 Rapport sur le Prix et la Qualite du Service Public de Prevention et de Gestion des D'echets Menagers et Assimiles Exercice 2023

D — 7.10 Ecole du Vieux Chene - Activite Piscine - Participation Financiere des Familles