24 octobre 2024
12
délibérations
4
Autres decisions
3
Culture & Patrimoine
1
Sport
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Présentation du rapport définitif de la chambre régionale des comptes gestion de l'E.P.C.I de DA
Contrat de prestations globales fourrière animale en jours
Participation au fond d'aide aux jeunes
Participation au fond d'aide aux jeunes
80 DOMAINE ET PATRIMOINE — Rachat du matériel de la boulangerie
81 DOMAINE ET PATRIMOINE — Location de la maison Rue de Messac
79 DOMAINE ET PATRIMOINE — Loyer de la boulangerie
82 FINANCES — Participation des familles au transport scolaire
77 FINANCES Décision modificative n°01 Budget Commune (14000)
78 VOIRIE — Concertation pour un franchissement tout tonnage (Pont de Port de Roche)
Présentation du rapport annuel R.Q.P.S de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2023
Présentation du rapport d'activité et de développement durable 2023 de l'E.P.C.I de DA
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