Conseil municipal du 2026-02-16

Sai 16 février 2026 7 délibérations
Document source

7

délibérations

4

Environnement

2

Ressources humaines

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

7 délibérations - FDGDON56 - CONVENTION MULTI-SERVICES 2026-2028 - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL PERMANENT DE LA COMMUNE - CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE - EFFACEMENT DU RESEAU FT - CONVENTION DE PARTENARIAT, DE FINANCEMENT ET DE REALISATION - ECLAIRAGE PUBLIC - CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION - EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE - ENGAGEMENT DE CONTRIBUTION - MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL PERMANENT DE LA COMMUNE

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

🌱 Environnement 4 délibérations
13022026

FDGDON56 — CONVENTION MULTI-SERVICES 2026-2028

13022026

CONVENTION LOCALE POUR LA MISE EN SOUTERRAIN DES RESEAUX AERIENS DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES DE ORANGE

13022026

EFFACEMENT DU RESEAU FT — CONVENTION DE PARTENARIAT, DE FINANCEMENT ET DE REALISATION

13022026

EFFACEMENT DU RESEAU ELECTRIQUE — ENGAGEMENT DE CONTRIBUTION

👥 Ressources humaines 2 délibérations
13022026

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL PERMANENT DE LA COMMUNE

13022026

MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DU PERSONNEL PERMANENT DE LA COMMUNE

💶 Finances & Budget 1 délibération
13022026

ECLAIRAGE PUBLIC — CONVENTION DE FINANCEMENT ET DE REALISATION

WEB scdl:21560210300016:2026-02-16
Ouvrir →

📬 Suivre Sai

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.