30 septembre 2024
36
délibérations
25
Autres decisions
3
Finances & Budget
3
Environnement
25 000 €
montant clé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (36)
Projet de création d'une commune nouvelle
Point détape sur le projet "local de stockage"
Point détape sur le projet "salle polyvalente"
Vente biens réformés — Service des Domaines
Contrat de vente huiles usagées - Valoléique
Prestation archivage - CDG29
Décision modificative n°1 - DM n° 1
Règlement des objets trouvés — Définition des délais de garde
Contrat de maintenance des cloches et paratonnères - BODET
Attestation de prise en charge des reliques
Dia 2024 24 - Ze 376
Dia 2024 25 - Ze 429
Modification des commissions communales
Décision modificative 2 c'orrection
D — Admission non valeurs et extinction créances
D — Présentation PPI
D — Transfert crédits de chapitre à chapitre
D — Prise de possession bien sans maître A 758 - correction
D — Bien sans maître A 758 le bourg
D — Demande accès API particulier
D — Convention terrasses du canal
D — Convention AESH
D — Convention ladainha
D — Convention Alee
D — Décisions marchés moins de 25 000 euros
Demandes de subventions — Pacte Finistère 2030, Plans Arbres et Plan 5000 équipements
Budget principal décision modificative 2
Retrait délibération emprunt station dépuration
D — Installation d'un nouveau conseiller municipal
D — Autorisation signature bail presbytère
D — signature rétrocession le clos pillais
Programme voirie de l'année 2024
D — Convention rétrocession les trois mousquetaires
Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire
D — Compte rendu délégation avenants 5 pcts
Elections membres du CCAS
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