CM

30 septembre 2024

Sai 36 délibérations

36

délibérations

25

Autres decisions

3

Finances & Budget

3

Environnement

25 000 €

montant clé

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Délibérations (36)

Autres decisions 25 délibérations
2024

Projet de création d'une commune nouvelle

2024

Point détape sur le projet "local de stockage"

2024

Point détape sur le projet "salle polyvalente"

Vente biens réformés — Service des Domaines

Contrat de vente huiles usagées - Valoléique

Prestation archivage - CDG29

Décision modificative n°1 - DM n° 1

Règlement des objets trouvés — Définition des délais de garde

Contrat de maintenance des cloches et paratonnères - BODET

Attestation de prise en charge des reliques

Dia 2024 24 - Ze 376

Dia 2024 25 - Ze 429

Modification des commissions communales

Décision modificative 2 c'orrection

D — Admission non valeurs et extinction créances

D — Présentation PPI

D — Transfert crédits de chapitre à chapitre

D — Prise de possession bien sans maître A 758 - correction

D — Bien sans maître A 758 le bourg

D — Demande accès API particulier

D — Convention terrasses du canal

D — Convention AESH

D — Convention ladainha

D — Convention Alee

D — Décisions marchés moins de 25 000 euros

Finances & Budget 3 délibérations

Demandes de subventions — Pacte Finistère 2030, Plans Arbres et Plan 5000 équipements

Budget principal décision modificative 2

Retrait délibération emprunt station dépuration

Environnement 3 délibérations

D — Installation d'un nouveau conseiller municipal

D — Autorisation signature bail presbytère

D — signature rétrocession le clos pillais

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme voirie de l'année 2024

D — Convention rétrocession les trois mousquetaires

Administration 2 délibérations

Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

D — Compte rendu délégation avenants 5 pcts

Social & Santé 1 délibération

Elections membres du CCAS

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