12 février 2026
16
délibérations
8
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (16)
Budget général affectation définitive du résultat
Budget photovoltaïque affectation définitive du résultat
Fongibilité des crédits
Modalités de règlement des prestations communales - CESU
Modalités de règlement des prestations communales - ANCV
Subvention aux associations 2026
Subvention communale pour les projets pédagogiques et les classes de d'écouverte
Taux dimposition 2026
Arbre de Noël 2026
C'onstitution j'ury d'assises 2027
Schéma de c'ohérence territorial valant plan climat air énergie territorial de GMVA : avis de la commune sur le projet
Plan de mobilité 2026 2035 : avis de la commune sur le projet
Acquisition de la parcelle cadastrée section AC n°122 - place du calvaire
Renouvellement de la convention pour la tarification sociale liée au "dispositif de la cantine à 1 euro"
Fournitures scolaires
Séjours jeunesse — tarifs 2026
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.