CM

3 octobre 2024

Sai 43 délibérations

43

délibérations

13

Autres decisions

9

Finances & Budget

7

Environnement

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Délibérations (43)

Autres decisions 13 délibérations
2024

Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches concernés pour l'année 2025

Approbation Pv CM 20 Juin 2024

Mandat Special Congres des Maires 2024

Plui — H Adhesion au Service Ads

Recensement Population 2025 Recrutement 2 Vacataires

Convention Micro Creche Lesneven 2025-2027

Convention Garderie Intercommunale 2024 2025

Recensement Population 2025 Recrutement 2 Vacataires

Dispositif Microfolie Mobile

Procédure de renouvellement de classement du PNR (charge 2029-2044) - validation d'une participation financière exceptionnelle pour 2024 et 2025

C'ongrès des maires — mandat d'onné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référent

Dénomination d'une voie au lieu dit Bellevue

Lutte contre le frelon asiatique — dispositif communal

Finances & Budget 9 délibérations
2024

Demande de subvention D'ETR : dispositif de vidéoprotection

Contrats Assurances 2026

Demande Subvention Amenagement Bourg Keravezan au Lavoir

Demande Subventions Led Emf

Budget général — décision modificative n°1

Budget lotissement La Ville en Bois — décision modificative n°1

Budget général — admission en non-valeur des créances irrécouvrables

Budget communal — fixation des durées damortissement des immobilisations

Société de chasse Les N'emrods — subvention exceptionnelle

Environnement 7 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs

2024

Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan

2024

Convention de servitudes au profit dENEDIS à Kerozer - Réseau HTA

2024

Convention de groupement pour la c'oordination de l'accompagnement par C'ITEO dans le c'adre de la l'utte c'ontre les déchets abandonnés

2024

Renouvellement de la candidature "Territoires Engagés pour la Nature - TEN - Pour 2024-2027"

2024

Approbation du rapport de développement durable 2023

2024

Renouvellment du bail au profit de TOTEM France, filiale de ORANGE, pour la location d'un terrain rue du Traité de Beauregad

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU

2024

Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public - Extension route de Kerbotin

2024

Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU

D'eclassement et Cession Partie du D'omaine Public Communal Route de Penmarch

REVISION DU PLAN LOCAL dURBANISME — adhésion au groupement de commandes

Lotissement La Ville en Bois — cession d'une emprise foncière à Morbihan Habitat

Social & Santé 3 délibérations
2024

Convention relative à lintervention de lagent chargé des fonctions dinspection santé - sécurité au travail : reconduction

2024

Protection sociale complémentaire : mise en palce de la prévoyance

2024

Convention de mutualisaiton Commune/CCAS

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage pubic s'olaire - Abri bus de Kerlédan

Vie associative 1 délibération

Motion de Soutien Ubo

Ressources humaines 1 délibération

Mise en place du règlement intérieur du personnel communal

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Ecocité du pré vert — rétrocession des voiries, espaces communs et espaces verts

Sport 1 délibération

Association Sports et Loisirs de Talhouët - fixation du tarif d'utilisation des installations sportives communales 2024 2025

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