3 octobre 2024
43
délibérations
13
Autres decisions
9
Finances & Budget
7
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (43)
Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires - Liste des dimanches concernés pour l'année 2025
Approbation Pv CM 20 Juin 2024
Mandat Special Congres des Maires 2024
Plui — H Adhesion au Service Ads
Recensement Population 2025 Recrutement 2 Vacataires
Convention Micro Creche Lesneven 2025-2027
Convention Garderie Intercommunale 2024 2025
Recensement Population 2025 Recrutement 2 Vacataires
Dispositif Microfolie Mobile
Procédure de renouvellement de classement du PNR (charge 2029-2044) - validation d'une participation financière exceptionnelle pour 2024 et 2025
C'ongrès des maires — mandat d'onné au maire et à l'adjoint au maire ou élu référent
Dénomination d'une voie au lieu dit Bellevue
Lutte contre le frelon asiatique — dispositif communal
Demande de subvention D'ETR : dispositif de vidéoprotection
Contrats Assurances 2026
Demande Subvention Amenagement Bourg Keravezan au Lavoir
Demande Subventions Led Emf
Budget général — décision modificative n°1
Budget lotissement La Ville en Bois — décision modificative n°1
Budget général — admission en non-valeur des créances irrécouvrables
Budget communal — fixation des durées damortissement des immobilisations
Société de chasse Les N'emrods — subvention exceptionnelle
Modification du tableau des effectifs
Participation financière à la révision de la charte du Parc Naturel Régional du Golfe du Morbihan
Convention de servitudes au profit dENEDIS à Kerozer - Réseau HTA
Convention de groupement pour la c'oordination de l'accompagnement par C'ITEO dans le c'adre de la l'utte c'ontre les déchets abandonnés
Renouvellement de la candidature "Territoires Engagés pour la Nature - TEN - Pour 2024-2027"
Approbation du rapport de développement durable 2023
Renouvellment du bail au profit de TOTEM France, filiale de ORANGE, pour la location d'un terrain rue du Traité de Beauregad
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU
Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage public - Extension route de Kerbotin
Révision du Plan Local d'Urbanisme (PLU) : bilan de la concertation et arrêt du PLU
D'eclassement et Cession Partie du D'omaine Public Communal Route de Penmarch
REVISION DU PLAN LOCAL dURBANISME — adhésion au groupement de commandes
Lotissement La Ville en Bois — cession d'une emprise foncière à Morbihan Habitat
Convention relative à lintervention de lagent chargé des fonctions dinspection santé - sécurité au travail : reconduction
Protection sociale complémentaire : mise en palce de la prévoyance
Convention de mutualisaiton Commune/CCAS
Convention avec Morbihan Energies pour le financement et la réalisation de travaux d'éclairage pubic s'olaire - Abri bus de Kerlédan
Motion de Soutien Ubo
Mise en place du règlement intérieur du personnel communal
Ecocité du pré vert — rétrocession des voiries, espaces communs et espaces verts
Association Sports et Loisirs de Talhouët - fixation du tarif d'utilisation des installations sportives communales 2024 2025
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