27 juin 2024
44
délibérations
22
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (44)
06 dénomination place Valérie Masson — Delmotte V2
Dénomination des salles communales
Dénomination place Valérie Masson Delmotte
Décision modificative au BP 2024
Clôture régie davances
Validation Initiation Langue Bretonne Ecole
Avis Ppgdlsid
Validation Adresses Ensemble de la Commune
Convention avec Ch de L'anmeur C'antine
Composteur Partagé
Permis Demolir
Recensement de la population 2025
Base adresse locale : création d'un lieu-dit
Révision des commissions et délégués aux org. extérieurs
Approbation CM précédent
Décision Modificative n°1
Convention de mise à disposition de la salle de danse
Prime exceptionnelle pouvoir dachat
Convention langue bretonne
20240224
Vente tondeuse trimax
Avis sur le projet de RLPi de la CAPLD arrêté le 28 mars 2024
Subventions 2024 aux associations
Tarifs 2025
DM 1 Budget Commune
Taxe Amenagement
D Revalorisation du Tarif des Repas Intergenerationnels
Subventions 2024
Attribution Marches Travaux Lotissement du Bourg
Voirie : demande de subvention
Transfert des voiries communales — Lotissement dénommé "Clos de Lésivy"
Demande de subvention — programme de voirie 2024
Clôture régie cantine
Forfait scolaire année 2024-2025
Attribution du marché de fourniture de repas pour le restaurant scolaire
Validation Devis Panneaux Lieux — Dits et Numeros de Maison
Tableau du conseil municipal suite élections
Adhesion Groupement de Commande Formations Hydiene Securite
Appels à projet 2024 Fonds Départemental de la Sécurité Routière
D Repas du CCAS 2024
PSC — Mandatement du CDG29 pour engager dialogue social et lancer la procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance
Creation Emploi Temps Non Complet Cantine
Tarification des services périscolaires à compter du 1er septembre 2024
Convention de partenariat — Embellissement du poste de distribution publique d'électricité situé route de Kéravel
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