7 février 2026
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Convention D'objectifs 2026 — 2028 entre le Service Commun « Alsh et Activités des Adolescents » et la MJC du Pays de Quintin
Voeux 2026
CHARGES TRANSFÉRÉES — VALIDATION DES RAPPORTS DE LA CLECT DU 1er OCTOBRE 2025
Proposition Daccompagnement pour une Synthese Programmatique Incluant la Construction D'un Atelier Municipal de Ladac 22
Programme Voirie 2026
Examen du Rapport de la Clect du 16/12/2025 Relatif A Lactualisation du Transfert de Charges Liées au Plan Local D'urbanisme Intercommunal
Subventions 2026
Vote du Compte Financier Unique 2025 Budget Commune
Examen du Rapport de la Clect du 16/12/2025 Relatif au Partage A Parts Égales de Laccompagnement Financier pour L'exercice Obligatoire en Matiere D'accueil du Jeune Enfant entre Communes Bénéficiaires E
Examen du Rapport de la Clect du 16/12/2025 Relatif A la Neutralisation de la Tarification et du Transport des Publics Scolaires vers les Piscines
Participation aux Frais de Fonctionnement École Publique Plaintel
📬 Suivre Sai
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.