Conseil municipal du 2026-02-07

Sai 7 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ÉCOLE PUBLIQUE PLAINTEL - VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET COMMUNE - EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16/12/2025 RELATIF A LA NEUTRALISATION DE LA TARIFICATION ET DU TRANSPORT DES PUBLICS S - EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16/12/2025 RELATIF AU PARTAGE A PARTS ÉGALES DE LACCOMPAGNEMENT FINANCIER POUR LEXERCIC - EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16/12/2025 RELATIF A LACTUALISATION DU TRANSFERT DE CHARGES LIÉES AU PLAN LOCAL DURBANI - CHARGES TRANSFÉRÉES- VALIDATION DES RAPPORTS DE LA CLECT DU 1er OCTOBRE 2025 - PROGRAMME VOIRIE 2026 - VOEUX 2026 - PROPOSITION DACCOMPAGNEMENT POUR UNE SYNTHESE PROGRAMMATIQUE INCLUANT LA CONSTRUCTION DUN ATELIER MUNICIPAL DE LADAC 22 - SUBVENTIONS 2026 - CONVENTION DOBJECTIFS 2026-2028 ENTRE LE SERVICE COMMUN « ALSH ET ACTIVITÉS DES ADOLESCENTS » ET LA MJC DU PAYS DE QUINT

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 3 délibérations
126

CONVENTION DOBJECTIFS 2026 — 2028 ENTRE LE SERVICE COMMUN « ALSH ET ACTIVITÉS DES ADOLESCENTS » ET LA MJC DU PAYS DE QUINTIN

426

VOEUX 2026

726

CHARGES TRANSFÉRÉES — VALIDATION DES RAPPORTS DE LA CLECT DU 1er OCTOBRE 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
326

PROPOSITION DACCOMPAGNEMENT POUR UNE SYNTHESE PROGRAMMATIQUE INCLUANT LA CONSTRUCTION DUN ATELIER MUNICIPAL DE LADAC 22

526

PROGRAMME VOIRIE 2026

826

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16/12/2025 RELATIF A LACTUALISATION DU TRANSFERT DE CHARGES LIÉES AU PLAN LOCAL DURBANISME INTERCOMMUNAL

💶 Finances & Budget 2 délibérations
226

SUBVENTIONS 2026

626

VOTE DU COMPTE FINANCIER UNIQUE 2025 BUDGET COMMUNE

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
926

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16/12/2025 RELATIF AU PARTAGE A PARTS ÉGALES DE LACCOMPAGNEMENT FINANCIER POUR LEXERCICE OBLIGATOIRE EN MATIERE DACCUEIL DU JEUNE ENFANT ENTRE COMMUNES BÉNÉFICIAIRES E

⚽ Sport 1 délibération
1026

EXAMEN DU RAPPORT DE LA CLECT DU 16/12/2025 RELATIF A LA NEUTRALISATION DE LA TARIFICATION ET DU TRANSPORT DES PUBLICS SCOLAIRES VERS LES PISCINES

🎓 Éducation 1 délibération
1126

PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT ÉCOLE PUBLIQUE PLAINTEL

WEB scdl:21220291500014:2026-02-07
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