Conseil municipal du 2026-02-12

15 délibérations - Tableau de relevé des délibérations - Convention Café des parents - Détermination du nombre de postes dadjoint - Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués et des conseillers municipaux - Autorisation dassujettir la construction de MAM à la TVA en vue de percevoir le FCTVA Dispositif de la livraison à soi- - Demande de subvention : projet de chantier jeunes franco-allemand - Election d'un nouvel adjoint au Maire - Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché de fourniture et de livraison de repas en liaison fro - Garantie demprunt au bénéfice de Morbihan Habitat pour la réhabilitation énergétique de la résidence « La Marine » - Convention de groupement de commande pour la passation d'un marché à bon de commande Voirie et assainissement des eaux u - Subventions aux associations - Approbation des statuts de Blavet Bellevue Océan Communauté - Contrat Local de Santé - Pacte financier - Engagement des dépenses dinvestissement avant le vote du budget primitif 2026 - modificatif - Tarifs 2026 : modification pour les professionnels - Budget Cale et Mouillages