12 février 2026
15
délibérations
6
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Autorisation dassujettir la construction de MAM à la TVA en vue de percevoir le FCTVA Dispositif de la livraison à soi-même (LASM)
Demande de subvention : projet de chantier j'eunes franco-allemand
Garantie demprunt au bénéfice de Morbihan Habitat pour la réhabilitation énergétique de la résidence « La Marine »
Subventions aux associations
Engagement des dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2026 - modificatif
Tarifs 2026 : modification pour les professionnels - Budget Cale et Mouillages
Convention Café des parents
Détermination du nombre de postes d'adjoint
Indemnités de fonction du maire, des adjoints, des conseillers délégués et des conseillers municipaux
Approbation des statuts de Blavet Bellevue Océan Communauté
Convention de groupement de c'ommande pour la passation d'un marché de fourniture et de l'ivraison de repas en l'iaison froide 2027 2030
Convention de groupement de c'ommande pour la passation d'un marché à bon de c'ommande Voirie et assainissement des eaux usées
Tableau de relevé des délibérations
Election d'un nouvel adjoint au Maire
Contrat Local de Santé — Pacte financier
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