CM

19 juillet 2024

Sai 16 délibérations

16

délibérations

6

Autres decisions

4

Sport

2

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (16)

Autres decisions 6 délibérations
2024

Participation à une opération dautoconsommation

2024

Admission en créance éteinte

2024

Décision modificative N°2

2024

Admission en créance douteuse

D — Rénovation monuments aux morts et s'épulture "s'oldat mort pour la France"

D — Création de poste

Sport 4 délibérations
2024

Règlement intérieur du complexe sportif

2024

Tarification de la location de la salle du complexe sportif

2024

Tarification des badges perdus du complexe sportif

2024

Règlement intérieur du complexe sportif

Environnement 2 délibérations
2024

Modification du tableau des effectifs du personnel

D — C'ulture : convention réseaux des médiathèques : BIM

Vie associative 1 délibération
2024

Dons à l'association " La Chapelle Saint-Vincent"

Sécurité 1 délibération

D — Archives municipales : mission d'un archiviste c'ampagne 2024

Urbanisme & Travaux 1 délibération

D — Travaux rue Marcel C'oeudray

Finances & Budget 1 délibération

D — Subvention exceptionnelle 2024 : assocition des anciens c'ombattants UNC

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