CM

20 juin 2024

Sai 41 délibérations

41

délibérations

18

Autres decisions

10

Finances & Budget

8

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (41)

Autres decisions 18 délibérations
2024

Amenagement du Bourg Phases 2 et 3 : Avenant

2024

Recrutement Contractuel A la Suite d'Un Accroissement Temporaire d'Activite

2024

Plantation de Haies Bocageres et de Bosquets 2024

Approbation Pv CM 28 Mars 2024

Participation Ecole St Pierre 2023-2024

Mise A Disposition Agent Technique Kernoues

Participation Ecole St Pierre 2022-2023

Mise A Disposition Agent Technique Guisseny

Prêt investissements 2024

Charte Engagement Egalite Femmes Hommes en C'ote des L'egendes

Restauration statue Saint Fiacre

Modification signalisation entrée bourg

Revision des Loyers

Poste Agent Entretien

Renouvellement Contrat Agent Entretien

Renouvellement Remplacement

Admission en Non Valeur

Renouvellement Convention Club de Boxe

Finances & Budget 10 délibérations
2024

Passage du Relais de la Flamme Olympique : Subvention Exceptionnelle

2024

Taxe dAmenagement

2024

51 FINANCES — Décision modificative n°02 - Budget Assainissement (14900)

2024

50 FINANCES — Décision modificative n°01 - Budget Assainissement (14900)

2024

49 FINANCES — Admission en non valeur

Budget communal 2024 Décision modificative N°1

Demande Subvention Tranche 3 Amenagement Bourg Pacte 2030

Revision Tarif Garderie

Revision Tarifs Salle des Fetes

Subventions 2024

Urbanisme & Travaux 8 délibérations
2024

Construction d'Une Halle : Avenant

2024

Modification du Droit Commun N° 2 du PLU de Sixt sur Aff

2024

52 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant Lot n°4 Charpente

2024

53 COMMANDE PUBLIQUE — Lotissement des pierres bleues - Vente des lots et approbation du cahier des charges

Programme voirie 2024

Budget commune 2024 Réaménagement et extension de l'école - Réalisation d'un emprunt de 200 000 et restructuration de la dette

Acquisition parcelle A765

Voirie Communale

Sécurité 2 délibérations
2024

D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie : Convention pour Mise A Disposition C'iterne S'ouple

Devis barrières de sécurité

Sport 1 délibération
2024

Redon Agglo Adhesion au Groupement de Commandes Arrets Temporaires du Reseau de Transport Urbain et sur Reservation

Transport & Mobilité 1 délibération

Parking jardin du Guédou Fourniture et pose d'un mât solaire

Environnement 1 délibération

Zones accélération énergies renouvelables

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