20 juin 2024
41
délibérations
18
Autres decisions
10
Finances & Budget
8
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (41)
Amenagement du Bourg Phases 2 et 3 : Avenant
Recrutement Contractuel A la Suite d'Un Accroissement Temporaire d'Activite
Plantation de Haies Bocageres et de Bosquets 2024
Approbation Pv CM 28 Mars 2024
Participation Ecole St Pierre 2023-2024
Mise A Disposition Agent Technique Kernoues
Participation Ecole St Pierre 2022-2023
Mise A Disposition Agent Technique Guisseny
Prêt investissements 2024
Charte Engagement Egalite Femmes Hommes en C'ote des L'egendes
Restauration statue Saint Fiacre
Modification signalisation entrée bourg
Revision des Loyers
Poste Agent Entretien
Renouvellement Contrat Agent Entretien
Renouvellement Remplacement
Admission en Non Valeur
Renouvellement Convention Club de Boxe
Passage du Relais de la Flamme Olympique : Subvention Exceptionnelle
Taxe dAmenagement
51 FINANCES — Décision modificative n°02 - Budget Assainissement (14900)
50 FINANCES — Décision modificative n°01 - Budget Assainissement (14900)
49 FINANCES — Admission en non valeur
Budget communal 2024 Décision modificative N°1
Demande Subvention Tranche 3 Amenagement Bourg Pacte 2030
Revision Tarif Garderie
Revision Tarifs Salle des Fetes
Subventions 2024
Construction d'Une Halle : Avenant
Modification du Droit Commun N° 2 du PLU de Sixt sur Aff
52 COMMANDE PUBLIQUE — Marché de travaux durgence de l'église - Avenant Lot n°4 Charpente
53 COMMANDE PUBLIQUE — Lotissement des pierres bleues - Vente des lots et approbation du cahier des charges
Programme voirie 2024
Budget commune 2024 Réaménagement et extension de l'école - Réalisation d'un emprunt de 200 000 et restructuration de la dette
Acquisition parcelle A765
Voirie Communale
D'efense Exterieure C'ontre l'Incendie : Convention pour Mise A Disposition C'iterne S'ouple
Devis barrières de sécurité
Redon Agglo Adhesion au Groupement de Commandes Arrets Temporaires du Reseau de Transport Urbain et sur Reservation
Parking jardin du Guédou Fourniture et pose d'un mât solaire
Zones accélération énergies renouvelables
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