25 juillet 2024
17
délibérations
8
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Enfance & Jeunesse
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (17)
Fond exceptionnel daccompagenement — Tempête CIARAN
Convention de mise à disposition de matériel à titre gratuit - Balises et exposition
Convention Rénovation éclairage public — Route des Falaises - SDEF
Modification des statuts de la CCPCP
D'IA n°2024-20 AB 100
D'IA n°2024-21 AC 56
D'IA n°2024 — 22 ZI 182, ZI 424 et ZI 345
D'IA n°2024 — 23 ZE 192 et ZE 172
Affaires foncières : Achat de la parcelle cadastrées ZE452 (9 972 ca), appartenant à Mme JEGO Marie-Thérèse et située à « Létang »
Majoration de la cotisation due au titre des logements meublés non affectés à lhabitation principale
Garantie demprunt accordée à la société Les Ajoncs pour l'acquisition de la résidence « les Epidauriales » : en vue dy réaliser un projet dhabitat inclusif pour personnes âgées autonomes : Modificatif
Bail de la Maison des Assistantes Maternelles (MAM)
Règlement intérieur garderie périscolaire et restaurant scolaire
Choix du Maitre d'uvre pour le projet de vestiaires de football
Subvention à l'association : comité des fêtes
Procès — verbal de la séance du 25 JUIN 2024
Contrat groupe Risque Prévoyance - CDG29
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