CM

10 juin 2024

Sai 35 délibérations

35

délibérations

22

Autres decisions

6

Urbanisme & Travaux

3

Environnement

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (35)

Autres decisions 22 délibérations
2024

Identification D'une Premiere Zaer sur le Territoire de la Commune

2024

Droit de Preemption Urbain : Vente Keromen - Chauvin-Dufin

2024

Identification D'une Premiere Zaer sur le Territoire de la Commune

2024

Revision des Loyers

2024

Approbation Pv 150424

2024

Révision loyers

2024

Jury dassise

2024

Vente broyeuse

2024

Boulangerie/sous location

2024

Ecluse Gare/AO

2024

Antenne TDF

2024

Aide Cloe MARTIN Kayak

2024

S'ortie PARIS j'eune c'ommunautaire

2024

D'emission Conseiller municipal

Prime exceptionnelle de pouvoir dachat

Modalités de prise en charge des frais de déplacements professionnels

Effacement basse tension, éclairage pblc et télécom - Rue Dahut

Dia Ab 206

Dia Ab 163 Ab 164 Ab 270

Dia Ab 117

C adm 23 asst

C adm 23

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Vente de Parcelle du Lotissement Coz Pors

2024

Acquisition D'une Brosse de Desherbage

2024

Programme de Travaux de Leglise Saint — Jean-Baptiste

2024

Voirie interco

2024

MO travaux retables

2024

SDE travaux éclairage public

Environnement 3 délibérations
2024

Acquisition et Installation de Panneaux Photovoltaïques

2024

Acquisition et Installation de Panneaux Photovoltaïques

2024

Redevance Doccupation du Domaine Public Reseau Fibre Optique

Social & Santé 1 délibération
2024

Lutte Contre les Especes Exotiques Envahissantes : le Frelon Asiatique

Vie associative 1 délibération
2024

S'outien Financier A L'association pour la Restauration de L'eglise N'otre-D'ame de Bringolo

Ressources humaines 1 délibération
2024

Emplois saisonneirs

Finances & Budget 1 délibération

Subvention aux associations 2024

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