18 avril 2024

Proposition de périmètre délimité des abords d'un monument inscrit au titre des Monuments Historiques ? Avis

Versement d'emprises dans le domaine public communal

Désaffection et déclassement d'un bien relevant du domaine public (AV 294)

Proposition Honoraires Amelie Quoniam

Designation Deontologue de lElu Local

Annexes Convention Ulamir 2024

Affectation du resultat 22

Nomination du secrétaire de séance

Adoption du Règlement Budgétaire Financier (R.B.F)

Affectation du resultat

Convention d'objectifs et de moyens — Association de d'anse de Saint-Grégoire _M_ILLE D'ANSES_ - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association C'OURIR A S'AINT-GREGOIRE - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association CMG sur Ille Handball - 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association Tennis Club Grégorien - 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association S'AINT-GREGOIRE Triathlon - 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association GR sur Ille S'AINT-GREGOIRE - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association FLUME ILLE BADMINTON - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association C'ANOE KAYAK CLUB DE L'ILLE DE ROBINSON - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association VOLLEY BALL GREGORIENNE - Année 2024

Associations — Exercice budgétaire 2024 - Vote des subventions aux associations - Tableau n_2 - autres associations

Exercice budgétaire 2024 — Vote des subventions aux associations - Tableau n_3 - Enseignement

Associations — Exercice budgétaire 2024 - Vote des subventions aux associations - Tableau n_1 - associations culturelles

Modification du tableau du conseil municipal

Convention d'objectifs et de moyens — Association USG BASKETBALL - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association UNION SPORTIVE GREGORIENNE FOOTBALL - Année 2024

Exercice budgétaire 2024 — Vote des subventions associations sportives et loisirs -Tableau numéro 4

Convention d'objectifs et de moyens — Association MELOD ILLE ECOLE DE MUSIQUE DE S'AINT GRÉGOIRE - Année 2024

Convention d'objectifs et de moyens — Association Mémoire et Patrimoine de S'AINT-GREGOIRE - 2024

Cession de la parcelle AV 294p au profit d'une c'opropriété

Cession de la parcelle BE 825 issue d'un chemin communal

Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) - Transfert de propriété des parcelles AI 158p et 159p au profit de Rennes Métropole

Groupement de Coopération du Secteur Médico-Social (GCSMS) SELEA - Garantie auprès de l'établissement bancaire teneur du compte

Subventions aux Associations

Affectation des résultats 2023 sur le budget primitif 2024