3 juin 2024

06 2024 Obc Groupement de Commandes

06 2024 Course Enduro

27 ASSAINISSEMENT — Transfert compétence

26 ASSAINISSEMENT — Principes de transfert de compétence

Remboursement au réel des frais de repas des agents lors des déplacements pour les besoins du service

D Devis pour mise en uvre d'un mortier hydraulique gravillonné rue de lEglise

D Devis du SDE 35 pour remplacement des prises pour les guirlandes de Noël

D Autorisation pour donner pouvoir à Mr Le Maire dans le cadre des négociations de la vente de la maison rue de La Cour jouxtant la Mairie

Renouvellement du marché mutualisé denrobés - groupement de commande avec la C.C.B.R

Exclusion du champ dapplication du droit de préemption urbain sur la vente des lots du lotissement du Moulin

Présentation du rapport d'activités 2023 de la CCBR

Bilan 2023 des missions du Pays de St Malo

06 2024 Plan Acceleration Energies Renouvelables-Definition des Zones

06 2024 Site Internet Nouveau Prestataire

Adoption d'un nouveau règlement intérieur pour le service de la restauration scolaire

D Devis pour travaux supplémentaires dans le cadre de la création d'un réseau AEP pour le lotissement de La Touche

D Devis pour fourniture et pose d'un faisceau Hertzien

Modification du tableau des effectifs

06 2024 Mediatheque Validation Apd et Plan Financement

Demande subvention exceptionnelle école privée Ste J'eanne DArc pour un projet c'irque

D. Emprunt à c'ontracter de 250000 pour lotissement la Touche

D Subvention 2024 pour lOGEC de Saint — Jean-Sur-Vilaine

D Subvention 2024 pour le Club de Foot de Saint-Jean-Sur-Vilaine

06 2024 Travaux Voie Romaine

06 2024 Logements Mise en Gestion Soliha -Annexe

28 URBANISME — DIA parcelle A988 A993

06 2024 Salle des Sports Demande Subvention Travaux

Résultats de la consultation marché de travaux en procédure adaptée pour la désimperméablisation et la renaturation du complexe sportif stade Henri Nogues

Modification de la délibération n° 6 du 9 j'uin 2020 relative à la délégation de pouvoir du conseil municipal au maire afin de préciser l'alinéa 16 Article L2122-22 du CGCT

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)

24 FINANCES — Tarifs périscolaires 2024-2025

Mise en place de la tarification sociale au restaurant scolaire et modification des tarifs votés par délibération du 29.01.2024