21 mai 2024
32
délibérations
20
Autres decisions
4
Finances & Budget
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (32)
Abrogation carte communale
Adhésion France services itinérant
Retrait procédure préemption
Examen devis défibrillateur
Réf. déontologue
Dia Wb 87 Wb 100
Modif. GR39
Conv. temporaire Maison Bourg
Station dépuration Sérent
Convention avec les Chevaliers St Maurice
Rapport de la CLECT des 18 septembre et 16 octobre 2023
Vente CR 46 La marsais
Instauration de lindemnité forfaitaire annuelle pour fonction essentiellement itinérante
Instauration de la prime exceptionnelle du pouvoir dachat
Convention pour l'organisation d'un camp pluri-communal
Demande de protection fonctionnelle
— Approbation du PV de la séance du 2 avril 2024
— SDE - Contrat d'entretien des feux
— COLAS - Devis grilles
— Devis antivirus
Tarif péniche spectacle
Motion relative aux mesures déconomies réalisées par l'Etat
Taxe de séjour 2025
Attribution des subventions 2024 aux associations
Adhésion projet centre santé Quintin
Convention de participation en matière de prévoyance - protection sociale complémentaire expose préalable
Versement de la participation communale à la protection sociale complémentaire des agents
Acquisition des parcelles C n° 357 et 1184
Rémunération des contrats d'engagement éducatif
Adoption du tableau des emplois permanents
— Participation aux frais de fct de l'école de Quédillac - année 2023/2024
— Devis sauvegarde des données
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