28 mai 2024
25
délibérations
7
Autres decisions
6
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Recrutement de vacataires
Acomptes pour le projet "local de stockage"
Avenant n°1 au devis "Gros oeuvre" du projet "local de stockage"
Instauration de la Prime de Pouvoir dAchat exceptionnelle
Point à temps
Entretien des talus
Approbation du conseil muncipal précédent
Décision modificative n°1 du budget principal de l'exercice 2024
Subvention pour voyages scolaires
QD — subvention 2024- amicale de personnel
Renouvellement ligne de trésorerie
Clôture du budget lotissement LATELIER
Demande de subventions s'upplémentaires de l'APEL N'otre D'ame
Programme de voirie de l'année 2024
Commande publique : adhésion de la collectivité au groupement de commandes relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments coordonné par De lOust à Brocéliande Communauté
Parcelles ZA307 et ZA308 : fixation du prix de vente
Aménagement arrêt de car Carrefour RD8A : convention de cofinancement avec la Région Bretagne
Ploermel communauté : assainissement — convention relative au raccordement pour les travaux sous maitrise douvrage privé
Travaux de voirie 2024
Zones dAccélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)
QD — Effacement des réseaux télécom rue des fonds quéré - coût du cablage
Avenant n°2 à la convention de transport scolaire
Participation financière au fonctionnement de l'année 2023-2024 des écoles publiques de Merdrignac
Régime indemnitaire (RIFSEEP) du personnel : révision au 01/06/2024
Centre de gestion du Morbihan : convention dintervention de lAgent Chargé d'une Fonction dInspection Santé-Sécurité au travail 2024/2026
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