CM

28 mai 2024

Sai 25 délibérations

25

délibérations

7

Autres decisions

6

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (25)

Autres decisions 7 délibérations
2024

Recrutement de vacataires

2024

Acomptes pour le projet "local de stockage"

2024

Avenant n°1 au devis "Gros oeuvre" du projet "local de stockage"

Instauration de la Prime de Pouvoir dAchat exceptionnelle

2805

Point à temps

2805

Entretien des talus

2805

Approbation du conseil muncipal précédent

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Décision modificative n°1 du budget principal de l'exercice 2024

2024

Subvention pour voyages scolaires

QD — subvention 2024- amicale de personnel

Renouvellement ligne de trésorerie

2805

Clôture du budget lotissement LATELIER

2805

Demande de subventions s'upplémentaires de l'APEL N'otre D'ame

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024

Programme de voirie de l'année 2024

Commande publique : adhésion de la collectivité au groupement de commandes relatif aux contrôles et à la maintenance des bâtiments coordonné par De lOust à Brocéliande Communauté

Parcelles ZA307 et ZA308 : fixation du prix de vente

Aménagement arrêt de car Carrefour RD8A : convention de cofinancement avec la Région Bretagne

2805

Ploermel communauté : assainissement — convention relative au raccordement pour les travaux sous maitrise douvrage privé

2805

Travaux de voirie 2024

Environnement 2 délibérations
2024

Zones dAccélération des Énergies Renouvelables (ZAEnR)

2805

QD — Effacement des réseaux télécom rue des fonds quéré - coût du cablage

Sport 1 délibération
2024

Avenant n°2 à la convention de transport scolaire

Éducation 1 délibération
2024

Participation financière au fonctionnement de l'année 2023-2024 des écoles publiques de Merdrignac

Ressources humaines 1 délibération

Régime indemnitaire (RIFSEEP) du personnel : révision au 01/06/2024

Social & Santé 1 délibération

Centre de gestion du Morbihan : convention dintervention de lAgent Chargé d'une Fonction dInspection Santé-Sécurité au travail 2024/2026

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