8 avril 2024
38
délibérations
24
Autres decisions
4
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
BP assainissement 2024
Affectation du résultat 2023 — Assainissement
CA assainissement 2023
CG assainissement 2023
BP commune 2024
Taux dimposition 2024
Affectation du résultat 2023
CA communal 2023
CG communal 2023
Enquête publique EARL Yves TOUZE
Rapport chambre régionale des Comptes CCKB
Portage de repas — convention avec lEHPAD
Création d'un SIVU — portage de repas
D Devis pour bornage 4 rue de la Cour
D. Prime du pouvoir d'achat - inflation
D Création et certification de la basse adresse locale en lien avec la loi 3DS de février 2022
D Devis pour léclairage du passage piéton à laire de co-voiturage
D Transfert du Droit de Préemption Urbain à Vitré Communauté (D.P.U)
D Devis pour réfection du parvis de la Mairie
D SDE 35 — Devis pour remplacement des prises pour guirlandes de Noël
Ecole Privee Saint Senoux Participation 2023-2024
Ecole Publique Privee Guipry Messac Participation 2023-2024
Batiments Sallerenoir Installation Stores
Assainissement Refection Pompe la Veillardais
Subventions 2024
Tarifs location bâtiments communaux 2024
Finances Fongibilite des Credits Budget 2024
Finances Taux Imposition 2024
Batiments Eglise Etude Prealable Travaux
Batiments Service Technique Divers Travaux
Assainissement Step Pompe Attribution Marche Travaux Pompe
Voirie Amenagement Ruedes Renardieres
Cg CCAS 2024
Ca CCAS 2024
Bp CCAS 2024
D Attribution des numéros de rues du lotissement de La Touche
D Bibliothèque — renouvellement de la convention dadhésion au rséau ARLEANE
Batiments Rehabilitation Batiment en Commerce Missions Annexes
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