22 mars 2024

Affectation du résultat 2023

Vote des taux dimposition 2024

Bon de vêtements de travail

Désignation délégués Sivuric Daoulas

Convention Energence 2024-2027

Convention SDEF Armoires C1 et C9

Vote des Taux Dimposition 2024 — Annule Remplace Erreur Materielle

Projet Eolien Recours Gracieux Aupres du Prefet

Approbation du Rapport de la Clect

Vote des Taux Dimposition 2024

Approbation Pv 190224

Approbation du Compte Financier Unique 2023

Affectation du Resultat 2023

Obligation de Declaration Prealable pour lEdification d'Une Cloture

Obligation de Depôt d'Un Permis de Demolir

Dissolution du Simif:approbation des Conditions de SA Liquidation

Convention Rpe

D — Règlement du service public de l'assainissement non c'ollectif

D — Vote des taux d'imposition c'ommunaux - année 2024

D — Mise à disposition des vestiaires de foot

D — Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle

D — D'urées d'amortissement

Subventions sorties scolaires

Fongibilite Credits Budgets

Budget Primitif Annexe 2024 Lotissement

Compte Administratif et Affectation Resultat 2023 Budget Annexe Lotissement

Compte de Gestion 2023 Budget Annexe Lotissement

Budget Primitif Communal 2024

Compte Administratif et Affectation Resultat 2023 Budget Communal

Compte de Gestion 2023 du Budget Communal

Taux de Fiscalite Directe Locale

Budget Primitif 2024

Contrat dAssurance Statutaire

DSIL

D — Vote du budget primitif : assainissement - année 2024

D — Vote du budget primitif : commune - année 2024

Vente de Parcelle du Lotissement Coz Pors

D Affectation du Resultat 2023 ZAC

Amo Voirie 2024

Obligation de Declaration Prealable pour les Travaux de Ravalement

Modification Statuts Construction & Getion dAbattoirs Y Compris lExploitation du Service Public Associe au Profit Capld