14 mars 2024
26
délibérations
8
Autres decisions
4
Urbanisme & Travaux
3
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (26)
Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 23 janvier au 01er mars 2024
Vote des taux dimposition 2024
Actualisation des autorisations de programme
Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'Ecole Privée
Delib Subv Club Foot
Ogec Sorties Pedagogiques
Ass au Fil du Temps
Validation du compte de gestion 2023
Réhabilitation du 11 rue Milon pour création de logements de transition - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal - Autorisation à signer la convention financière avec
Réhabilitation complète de la _Maison Rouge_ et son annexe - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal - Autorisation à signer la convention financière avec Rennes Métropole
Regularisation Voirie Cr la Cloture
Acquisition parcelles D n° 640 et 642
Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d'activité 2022
Subvention 2024 au CCAS
Delib Subv CCAS
Rennes Métropole — Rapport d'activités et développement durable - Année 2022
D'attribution Marche avec Decision sur Variante pour Rehabilitation Reseau Eu Rue de Plouasne dans l Emprise des Futurs Travaux D Amenagement
Rétrocession voirie et parties communes du lotissement "Hameau Saint-Louis-
Modification d'un emploi vacataire — Diffusion de documents de communication
Droit à la formation des élus
Réalisation d'un emprunt Crédit Agricole
Subventions 2024 aux écoles publiques
Convention de partenariat — Liberté WATTS
Forfait Mobilités Durables — Mise en œuvre au 01 04 2024
Tarification 2024 des stages enfants et jeunes
Communale Association Sports et Loisirs Pays de Corlay
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