CM

14 mars 2024

Sai 26 délibérations

26

délibérations

8

Autres decisions

4

Urbanisme & Travaux

3

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Autres decisions 8 délibérations
2024

Rappel des Décisions du Maire prises en application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales _ Période du 23 janvier au 01er mars 2024

2024

Vote des taux dimposition 2024

2024

Actualisation des autorisations de programme

2024

Participation 2024 aux frais de fonctionnement de l'Ecole Privée

Delib Subv Club Foot

Ogec Sorties Pedagogiques

Ass au Fil du Temps

Validation du compte de gestion 2023

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024

Réhabilitation du 11 rue Milon pour création de logements de transition - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal - Autorisation à signer la convention financière avec

2024

Réhabilitation complète de la _Maison Rouge_ et son annexe - Fonds de concours de soutien à l'investissement communal - Autorisation à signer la convention financière avec Rennes Métropole

2024

Regularisation Voirie Cr la Cloture

2024

Acquisition parcelles D n° 640 et 642

Social & Santé 3 délibérations
2024

Rennes Métropole — Service public de prévention et de gestion des déchets - Rapport d'activité 2022

2024

Subvention 2024 au CCAS

Delib Subv CCAS

Environnement 3 délibérations
2024

Rennes Métropole — Rapport d'activités et développement durable - Année 2022

2024

D'attribution Marche avec Decision sur Variante pour Rehabilitation Reseau Eu Rue de Plouasne dans l Emprise des Futurs Travaux D Amenagement

2024

Rétrocession voirie et parties communes du lotissement "Hameau Saint-Louis-

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Modification d'un emploi vacataire — Diffusion de documents de communication

2024

Droit à la formation des élus

Finances & Budget 2 délibérations
2024

Réalisation d'un emprunt Crédit Agricole

2024

Subventions 2024 aux écoles publiques

Vie associative 1 délibération
2024

Convention de partenariat — Liberté WATTS

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Forfait Mobilités Durables — Mise en œuvre au 01 04 2024

Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarification 2024 des stages enfants et jeunes

Sport 1 délibération

Communale Association Sports et Loisirs Pays de Corlay

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