22 janvier 2026
10
délibérations
8
Finances & Budget
1
Autres decisions
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
06 SUBVENTIONS — Demande de subvention exceptionnelle de l'association Toussunix (Stop Taranis)
05 FINANCES — Création du compte de déclaration de TVA - Budget Commune (14000)
04 DOTATIONS — Demande de dotation au titre de la répartition des amendes de police
03 DOTATIONS — Demande de DETR pour le projet de réfection de la rue de la mairie
02 FINANCES — Demande de subvention au Département pour les travaux de la salle commune
03 DOTATIONS — Demande de DETR pour le projet de réfection de la rue de la mairie
04 DOTATIONS — Demande de dotation au titre de la répartition des amendes de police
02 FINANCES — Demande de subvention au Département pour les travaux de la salle commune
07 INTERCOMMUNALITE — Convention relative aux transferts des actifs et passifs du SIE de Port de Roche
01 COMMANDE PUBLIQUE Salle commune : Choix des entreprises pour les travaux
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