25 mars 2024

Subventions associations 2024

Budget primitif 2024 SIRS

Budget primitif 2024

D — Finances Budget - Participation 2024 aux Structures Intercommunales

Budget Annexe Fort Saint — Père : Approbation du compte de gestion 2023

D — Finances Budget - Budget Principal Budget Annexe - Approbation des Comptes de Gestion 2023

D — Finances Budget - Budget Principal - Compte Administratif 2023 - Affectation du Resultat de Fonctionnement de L'exercice 2023

D — Finances Budget - Budget Annexe Développement Économique- Compte Administratif 2023 - Affectation du Resultat de Fonctionnement de L'exercice 2023

D — Finances Vie Scolaire - Groupe Scolaire Louise Michel Bilan Financier de L'ecole Publique Louise Michel 2023

D - Finances Budget Etat Annuel 2023 des Indemnités dÉlus Perçues - Information

D — Budget Fiscalité Vote des Taux Dimposition 2024

D — Budget Admission en Non Valeur - Budget Principal

Demande de subvention Etat au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux (D'ETR) Equipement informatique Ecole publique

Budget Principal Commune : Approbation du compte administratif 2023

Budget Annexe Salle Polyvalente : Approbation du compte administratif 2023

Budget Annexe Fort Saint — Père : Approbation du compte administratif 2023

Budget Principal Commune : Approbation du compte de gestion 2023

Budget Annexe Salle Polyvalente : Approbation du compte de gestion 2023

Vote des subventions communales / hors commune ANNEE 2024

Vote de subvention communale pour l'association La Vague des Mots ANNEE 2024

Vote de subventions pour l'Ecole Privée — UDOGEC ANNEE 2024

Vote de subvention communale pour l'organisation de lédition 2024 de la « Route du jeu »

Taux des taxes année 2024 — Taxes foncière et foncière non bâtie et taxe dhabitation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à lhabitation principale

Subvention aux associations année 2024

Convention financiere flyklub

Taux impots directs 2024

Approbation pv cm 19 fevrier 2024

Affectation du resultat 2023

Mise en place de la fongibilité des crédits

Participation prévisionnelle 2024 aux charges du SIRS Guenroc St Maden

Rapport de la cour des comptes — Dinan Agglomeration

Affectation du resultat 2023

Approbation CA et compte de gestion 2023 SIVU

Adhesion ADAC

Vote BP 2024

D — Education Convention Territoriale Globale Realisation D'un Diagnostic Partagé Repartition des Coûts entre les 3 Collectivités

D — Education Engagement Financier Tripartite 2024-2025 Creche Chapi Chapo, Communes de Saint Erblon et de Bourgbarre

D — Commerce Approbation des Baux Commerciaux des Halles

Nomination du secrétaire de séance

Convention de mise à disposition des services de la commune au profit de FORET ADRENALINE

Création d'un n'om de rue Secteur D2 Z.A.C C'ur de Village Projet La Rance

Présentation du rapport d'activité Eclairage public du SDE 35

Accord cadre bon commande Voirie 2024-2027

D - Bilan Annuel 2023 des Acquisitions et Cessions Immobilières - Information

Demande de subvention Etat au titre de la D'otation d'Equipement des Territoires Ruraux (D'ETR) Travaux de Rénovation énergétique de la mairie

Echange sans soulte de terrain entre la commune et le Département dIlle & Vilaine

Echange sans soulte de terrain entre la commune et le Département dIlle & Vilaine

ZAC multisites « Cur de Village » Avenant n°2 au traité de concession

ZAC multisites « Cur de Village » Avenant n°2 au traité de concession

Adhésion UNCCAS

Compte de gestion et CA 2023 CCAS

D — Sante Approbation du Projet de Promesse de Bail Commercial avec les Professionnels de Sante

Convention de partenariat complémentaire santé pour les habitants avec Groupama

Convention de partenariat complémentaire santé pour les habitants avec AXA

Zones acceleration energies renouvelables

D — Urbanisme Definition des Zones dAcceleration pour le Developpement de la Production dEnergies Renouvelables

Définition des Zones dAccélération pour les Energies Renouvelables sur son territoire (Z.A.E.N.R)

Définition des Zones dAccélération pour les Energies Renouvelables sur son territoire (Z.A.E.N.R)

Modification du tableau des emplois avancement de grades 2024

Election vice président

Approbation du Procès — Verbal du Conseil Municipal du 4 décembre 2023

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour mouvements de crédits de chapitre à chapitre - délibération n°14 du 12.04.2023

Décisions prises par M. le maire en vertu de la délégation accordée pour les marchés inférieurs à 25 000 euros - délibération n° 6 du 09.06.2020 (article L2122-22 du CGCT)

Convention de mise à disposition gracieuse du Fort - Association « One, Two, Three Fort ! » évènements « Le Dance Fort » et « Halloween au Fort » les 8 juin et le 31 octobre 2024

Convention de mise à disposition gracieuse du FORT SAINT-PERE association « La Team du Breizh Flag Trip Tour » pour la « Route du Fort » Edition 2024

Convention d'objectifs et de moyens avec l'association « Fanfare ST-MICHEL » 2024-2026

Convention avec l'association Theatractif Prod pour la réalisation de deux représentations théâtrales

D — Vie Scolaire - Groupe Scolaire Louise Michel - Crédits Scolaires 2024

D — Vie Scolaire - Ecole Privée Saint Jean - Participation de la Commune et Crédits 2024

Participations pour les fournitures et sorties scolaires année 2024

D — Vie Associative - Associations Municipales et Extra Municipales - Subventions Année 2024

Convention de participation financière à la présence de lexploitant du service public d'eau potable lors du contrôle des hydrants incendie

Convention de partenariat intercommunal (convention fille) pour le développement et lactualisation du système dinformation géographique sur le territoire du Pays de Saint-Malo pour la période 2023-202

Convention relative à la pose, l'entretien et au renouvellement des panneaux de signalisation de la Véloroute EV1 « La Vélomaritime »

Désherbage des ouvrages — bibliothèque

Validation du coût d'un élève en maternelle et en primaire à l'école publique Lucie Aubrac et versement de la participation financière à l'école privée Ste Jeanne dArc au titre de l'année 2024